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Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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SGRI 29 - Signature d’une convention avec l’association “Croix Rouge Française” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DASES 6]

Subventions à trois associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 49]

Vœu relatif à une dénomination Marie-Hélène Lefaucheux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 146]

Signature des marchés de travaux relatifs à la fourniture et pose de mobiliers spécifiques attribués dans le cadre de l’opération de création d’un centre des arts numériques et des musiques actuelles dans l’ancien théâtre de la Gaîté Lyrique (3e) : lot 10 A “Eclaireuses” et lot 10 B “Ruban Numérique”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPA 209]

Vœu relatif à la Maison d’Europe et d’Orient. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 139]

DJS 251 - Signature avec l’association Le Temps des Rues (10e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 126]

DPE 43 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de l’immeuble 5 impasse Bonne Nouvelle (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux ; dépôts de demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPA 164-]

Signature d’une convention avec la SNC Studio du Dragon pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 65]

Réaménagement de l’immeuble situé 36, rue Marcadet (18e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DU 70-2°]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 12]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Charlot” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DFPE 83]

Signature d’une convention avec la SARL Cinéma La Pagode pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 85]

Subventions à deux associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 23]

Subvention à l’association “Collectif Jeune Cinéma”, afin d’organiser la 11e édition du “Festival des Cinémas Différents de Paris” au cinéma l’Archipel (10e) et dans le lieu Mains d’œuvres (Saint-Ouen) en décembre 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Accueil et Reclassement Féminin, Œuvre des Gares” (12e) pour l’attribution d’une subvention - Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 32]

Subventions à cinq associations du 11 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 34]

Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DASCO 42]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal 107, rue Saint-Honoré (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 42]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de conception, de construction et d’exploitation pour la mise en place d’un système de collecte pneumatique des déchets dans le futur quartier Clichy-Batignolles (17e), sur procédure de dialogue compétitif. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPE 42]

Subvention à l’association “Documentaire sur Grand Ecran” afin de soutenir le travail de mise en lumière du cinéma documentaire qu’elle mène tout au long de l’année dans les salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 48]