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Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre passé avec Bruno Palisson pour la restructuration d’un centre de PMI et crèche familiale 134 boulevard Masséna (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPA 220]

Subvention Fonds du Maire à l’association “PHARE - Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l’Energie” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 72]

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE L’AVENUE DE SAINT-OUEN CHAMPIONNET (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 106]

Vœu sur l’organisation lors de la séance de juin d’un débat sur les charges reportées sur les contribuables parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 148]

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris pour 2008-2010 et attribution du solde de subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 130]

Vœu relatif au manque de personnels Pôle Emploi. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 122]

Subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 55]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux dans divers établissements de la petite enfance de la Ville de Paris en neuf lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DALIAT 11]

Vœu relatif à la menace d’expulsion des ex-résidents de la MECI 150, boulevard Vincent Auriol (13ème). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 137]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA ADIDAS FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “ADIDAS” situé 3 ter, rue des rosiers à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 120]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France.- Versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 94]

Subvention à la SARL Théâtre de l’Athénée (9e), pour un projet de spectacle musical en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 258]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Relais 59” (12e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 84]

Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 70]

Subventions à huit associations du 3 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 22]

Signature d’un avenant au marché 2008 00000 41 006 relatif aux travaux de sécurisation électronique des œuvres d’art conservées dans les églises des quatre premiers arrondissements de Paris, conclu avec la société Opteor Immotic en vue de rectifier une erreur matérielle portant sur la formule de variation des prix. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 144]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 R. 30]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Bastille Saint-Antoine, pour les cinémas La Bastille, 5, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e) et Le Saint Lazare Pasquier, 44, rue Pasquier (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 107]

Demandes de permis de construire et lancement d’un appel d’offres ouvert de travaux pour la restructuration et l’extension des locaux sociaux de jardiniers du site du bataillon de l’ONU en Corée (4e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DEVE 83]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Partage 5, 6, 7” (7e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 18]