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Mai 2010

Conseil Municipal

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Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Savate Boxe Française de Paris pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation des Championnats du Monde de Savate les 24 et 25 septembre 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 229]

Signature d’une convention avec le Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 109]

Signature avec le groupe hospitalier Sainte-Périne - Chardon Lagache - Rossini (Assistance Publique- Hôpitaux de Paris) 11, Chardon-Lagache (16e) d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de places d’accueil pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 316]

Subvention à l’association Arpenteurs pour le projet de développement du réseau parisien de Capacitation citoyenne. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 47]

Subvention à l’association La Traverse (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 194]

: Convention d’occupation du domaine public avec la société MABADIS pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Batignolles (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 135]

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 25 - 25bis - 27 rue de l’Argonne (19e).- Approbation du projet d’aménagement.- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire et du sursis à statuer.- Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir l’ensemble immobilier 25 rue de l’Argonne en vue de réaliser l’opération.- Dépôt des permis de démolir et de construire.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet.- Revente du bien. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DU 14]

Signature de la Ville de Paris avec l’association “Les Jardiniers du 4e” de la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain pour un usage de jardin partagé situé 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DEVE 43]

Subventions à dix-sept associations du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 29]

Cession par voie d’adjudication publique de neuf logements vacants dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DU 58]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du bâtiment de l’ancienne chaufferie de l’hôpital Broussais situé au niveau du 96 bis rue Didot (14e) en vue de la création d’un lieu de pratiques artistiques amateurs et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 47]

Approbation des modalités de lancement de quatre marchés de formation au management et à l’organisation de la santé et de la sécurité au travail, à l’évaluation et à la prévention des risques liés aux facteurs humains et à l’environnement, aux équipements et à la gestion des locaux et aux chantiers et à la sécurité incendie destinés aux agents de la Collectivité parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DRH 23]

Subvention à l’association Chœur régional Vittoria d’Ile de France (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 83]

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL cinéma Le Bilboquet pour le Cinéma Saint Germain des Prés. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 88]

DPVI 317 Subvention à L’Eclaircie (17e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 255]

Approbation du principe de déposer la demande de permis de démolir visant l’immeuble situé au 38 rue Liancourt (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 81]

Approbation du principe d’indemnisation de la société BOUYGUES OUVRAGES PUBLICS dans le cadre de la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux et de 2 logements de fonction, 4/6 rue Rambuteau (3e), et signature du contrat de transaction correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 305]

Signature d’une convention avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 110]

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation du Logic Colloquium 2010. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 126]

Subvention à l’Union nationale des combattants du département de Paris (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 165]