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Mai 2010

Conseil Municipal

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Vœu relatif à l’harmonisation des tarifs de la restauration scolaire à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 82]

Subvention à l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Union locale de Paris 18e U.F.A.C (18e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 192]

DVD 159 Signature d’un avenant n°3 au marché passé avec le groupement d’entreprises SAGEP - EAU DE PARIS/OGI pour la maîtrise d’œuvre des travaux de modification des réseaux d’eau et d’assainissement concernés par l’extension du tramway T3. Mme Anne LE STRAT et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 10-2010]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un conservatoire municipal, 61, rue du Charolais (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 R. 24]

Subventions à dix associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 58]

Vœu relatif à la remise en cause des libertés associatives. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 103]

Approbation des tarifs de l’exposition “Dynasty” présentée au musée d’Art Moderne de la Ville de la Paris et au Palais de Tokyo du 11 juin au 5 septembre 2010. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 344]

Signature d’une convention avec l’association Paris Beach Volley (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 154]

Signature du contrat de bassin pour la réouverture de la Bièvre aval 2010-2015. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 29]

Subventions à treize associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 101]

Approbation des modalités de passation, d’attribution et signature de deux marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d’hygiène corporelle destinés aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 26]

Subvention à l’association L’Apprenti Musicien (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 162]

Subvention de fonctionnement à l’association “ Eléments Terre et Feu ” pour l’organisation de la 3ème édition du Festival Céramique au Village Mouffetard en 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 118]

Signature d’une convention avec l’association Cercle Féminin de Paris (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 113]

Signature d’une convention avec l’association Sporting Club Nord Parisien (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 104]

Indemnisation de la société LEBRUN ET FILS pour des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de la modernisation de l’éclairage et des faux-plafonds de l’école élémentaire, 20, rue Hermel (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 32]

Subvention à l’association Compagnie Sambre (95471 Fosses). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 198]

Signature d’une Convention cadre relative à l’action internationale d’Eau de Paris. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SGRI 37]

Convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Arts, Mode Créativité, Spectacles (AMCS). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 84]

Subvention à l’association La Compagnie du Matamore (78110 Le Vésinet). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 205]