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Mai 2010

Conseil Municipal

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Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2003 à 2007 du budget annexe de l’assainissement. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 50]

Approbation du principe de construction d’une cuisine de préparation de 3.000 repas et de deux logements de fonction dans le groupe scolaire 7 avenue Maurice d’Ocagne (14e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 46]

Signature de l’avenant n°6 au marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris -104, rue d’Aubervilliers (19ème) en bâtiment à vocation culturelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 65]

Subvention au Comité d’entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement (19e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 193]

DPVI 305 Subvention à 129H Productions (20e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 223]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Institut des cultures d’Islam”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 287]

Signature avec le groupe hospitalier Broca-La Collégiale-La Rochefoucauld (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris), 54/56, rue Pascal (13e), d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de places d’accueil pour les parisiens au sein des deux crèches hospitalières “Broca” et “La Collégiale”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 314]

Subvention à la SARL Demarcy (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 200]

Subvention à la Fédération Française de Gymnastique à l’occasion de l’organisation de l’édition 2010 des Internationaux de France de Gymnastique les 10 et 11 avril 2010 au P.O.P.B. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 231]

Subvention Fonds du Maire à l’association Comité des fêtes et œuvres sociales du 16e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 69]

Signature d’une convention autorisant la Ville de Paris à procéder aux travaux relatifs au mur de soutènement séparant l’espace public municipal de la propriété de la Société anonyme ICADE, dénommée le parc du Pont de Flandres, quai de la Gironde (19e) ainsi qu’aux travaux connexes à réaliser sur le terrain ICADE dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DVD 144]

Subvention à La Compagnie des Matinaux (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 195]

Subvention de fonctionnement à L’association dite Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 101]

Vœu relatif aux “voies vertes” du Bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 V. 98]

Subvention à l’association Jeux de Miroirs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 223]

Subvention à l’association des commerçants et artisans du square d’Anvers (9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 46]

_MA 9 - DAC 128 Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association PROTEA (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 CAB]

Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2010 avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 40]

Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption de la réglementation générale des jardins et bois appartenant à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DEVE 4]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de batteries pour véhicules automobiles, embarcations, motocyclettes, matériels spéciaux de lutte contre l’incendie et engins d’incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 PP 23]