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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 132]

Subvention à la Fédération Française de Savate Boxe Française et disciplines associées à l’occasion de l’organisation des Championnats de France Elite de Savate le 7 mai 2011 à Coubertin. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 186]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 R. 30]

Sollicitation auprès de l’Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles - l’octroi d’une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 319]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la compagnie ACMIARD, assureur de Mme LE CLERCH, dont la salle de bains a été sinistrée suite à un dégât des eaux provenant de la crèche située 19 bis rue Pelleport (20è). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 303]

Subvention à l’association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe (ETC Caraïbe) pour la remise de deux prix littéraires à des écrivains de l’Outremer et de la Caraïbe. Montant : 5.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 CAB-MA 5]

Signature d’une convention avec le Paris Beach Volley (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 127]

Convention avec l’ Association Les enfants du Danube (19e) Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPVI 70]

Subvention à l’association la Semaine du son (10e) pour l’organisation de la 8e édition de la Semaine du son de Paris. Montant : 4.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 104]

Vœu demandant un débat sur la question des repas végétariens lors des Etats généraux de la pause méridienne. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 133]

Signature d’une convention avec l’Association Jeunes Amis du Marais (A.J.A.M.) (10e) pour la gestion d’un lieu d’accueil innovant pour les jeunes, dénommé 10e UNITED. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPVI 75/2011 DJS 341]

Subvention à l’association Issue de secours (93240 Villepinte). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 174]

Signature d’une convention avec Paris 13 Tennis de Table (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 104]

Subvention Fonds du Maire à l’association “ Emmaüs défi “. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 77]

Approbation du principe d’indemnisation de l’entreprise FORCLUM pour les travaux d’électricité supplémentaires réalisés au 38 rue des Amandiers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 86]

Subvention à l’association Archipélia. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 288 - DPVI 330]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association SQUARE BANDE (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 190]

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de Police pour le transport des personnels de la Préfecture de Police en situation de handicap. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 PP 13]

Attribution de la dénomination "square Théodore MONOD" au square situé 23, rue du Fer à Moulin (5è). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 76]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre passé avec la société SEPRA, pour l’opération de restructuration et d’extension de la crèche collective sise 7, rue de la Mare (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPA 31]