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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention annuelle avec l’association Microlithe pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 308 - DPVI 333]

Lancement d’un marché à bons de commande de conseil juridique relatif aux contrats complexes relevant de la Direction des Finances. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DF 29 - DAJ 11]

Subvention à l’association Oasis 18. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 323 - DPVI 340]

Signature d’une convention avec l’association Belleville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 62]

Subvention à l’association Primo Levi (11e). Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 62]

Location par bail emphytéotique, au profit de “ Paris Habitat-OPH “, de l’immeuble communal situé 9, rue de la Tombe Issoire (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 3]

Subvention à l’association 13 pour Tous. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 317 - DPVI 336]

Lancement de marchés relatifs à des prestations d’impression et de routage des publications légales du Bulletin Municipal Officiel et du Bulletin Départemental Officiel, en 3 lots séparés (délibération amont). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DA 4]

Subvention à deux associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 261]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DILT 13]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Handball de Paris (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 80]

Cotisation d’adhésion à l’association Pacte PME. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 131]

Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour les travaux de réalisation d’un assainissement autonome à la Ferme de Paris, 1 route du Pesage dans le bois de Vincennes (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 45]

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Impérial (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 204]

Subvention Fonds du Maire à l’association Août Secours Alimentaire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 66]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert d’assistance à la maîtrise d’œuvre pour la réalisation de prestations de développements complémentaires de l’application Chronogestor de gestion des temps et de l’activité des personnels de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DSTI 18]

Subvention à l’association Clowns sans Frontières (19e). Montant : 10.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 32]

Subvention à l’association des commerçants Rambuteau Marais (4e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 111]

Signature d’une convention avec l’Association Internationale des Maires Francophones pour l’attribution d’une subvention. Montant : 2.003.040 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 11]

Autorisation à déposer la demande de permis de construire précaire en vue de la mise en place d’une construction provisoire pour le relogement de l’espace 1er livre et d’une salle de classe de l’école maternelle en vue des travaux de reconstruction et d’extension du Groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres 20, rue de la Saïda (15ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPA 41]