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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec Nicolaïte de Chaillot (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 114]

Vœu relatif à l’accès au logement des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 112]

Rapport de la mission d’information et d’évaluation sur les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SGCP 8 G]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Ayyem Zamen pour l’exercice 2011. - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle conclue entre la Ville de Paris et l’association Ayyem Zamen pour le fonctionnement des cafés sociaux “Dejean et Belleville”. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPVI 47]

Subvention à l’association du cinéma La Clef L’usage du monde. Montant : 25.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 120]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Maurice Thenadey et Cie un protocole d’accord en vue de la résiliation amiable du bail commercial portant sur les lots communaux 2, 8, 10 et 11 de l’immeuble en copropriété 22-24 rue Jacob (6ème) et du versement d’une indemnité de résiliation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 115]

Subvention à l’association Documentaire sur grand écran (19e). Montant : 15 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 103]

2011 DAC 325 Signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens relatives à l’attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement. Montant : 1.072.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 124 - 2011 DAC 324]

Signature d’une convention avec le Sporting Club Maccabi de Paris (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 91]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal 98, rue de la Folie Méricourt (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 64]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 5 et 19 Avril, le 3 Mai 2011. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAJ 6]

Subventions à treize associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 49]

Subvention à l’association La Concordance des Temps (94250 Gentilly). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 169]

Vœu relatif au devenir du bâtiment ERDF situé au 69 boulevard de Charonne (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 119]

Signature d’une convention avec Espérance Sportive Parisienne (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 118]

Indemnisation de la Société RENOVER suite aux préjudices subis dans le cadre des travaux d’accessibilité des personnes handicapées au centre sportif Georges Rigal, 115, boulevard de Charonne (11e).M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPA 26]

Subvention à l’association Les Petits Débrouillards Ile-de-France. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 311 - DPVI 341]

2° - Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur certaines réserves pour logement et équipements publics. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 22]

Subventions à sept associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 36]

Signature d’une convention avec l’association Foyer Jorbalan (19e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 22 000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 19]