Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (87.750 €) à 53 associations œuvrant dans sept arrondissements dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 DDCT 15-1]
Location de l’immeuble 16-18, rue Vulpian (13e) à Paris Habitat OPH – retrait de la copropriété.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 DLH 28-1]
Modif délib n° 2002 PP 91 des 28 et 29 oct 2002 portant fixation modalités rémunération ou compensation en temps des astreintes, interventions et permanences effectuées par certains personnels de PP
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 PP 34-1]
accès au SNGI (Système National de Gestion des Identifiants) dans le cadre des compétences départementales PA PH
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 DASES 79-1]
Modification de la délibération n° 2003 PP 13-2° du 3 mars 2003 fixant la rémunération du médecin-inspecteur adjoint de l’institut médico-légal de la préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 PP 37-1]
Conv grpt de cdes avec services PP relevant de l’Etat concernant la tierce maintenance applicative (TMA), maintien en condit opérationnelle (MCO) et assistance maîtrise d’œuvre et d’ouvrage PFAU PP
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 PP 40-1]
Attribution d’une indemnité susceptible d’être allouée aux identificateurs affectés à l’institut médico-légal de la préfecture de police aidant à la pratique médico-légale.
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 PP 35-1]
Caisses des écoles - Subvention (1 241 078,38 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 DASCO 52-1]
Convention entre la préfecture de la région d’Ile de France et la PP - Ville de Paris pour la transmission électronique des actes au représentant de l’état– Approbation de la convention - Signature
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 PP 41-1]
Subventions (17 000 euros) à 3 associations et convention pour leurs actions facilitant l’accès à l’information et aux droits.
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 DASES 66-1]
Convention constitutive groupement de commandes avec services État de la PP relative à l’entretien et la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et climatisation des bâtiments de PP
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 PP 42-1]
Garantie d'emprunt au bénéfice de la RIVP pour un emprunt à hauteur de 50 M€ pour une durée de 30 ans pour le financement de la réhabilitation de logements, hôtels commerciaux et locaux d’incubateurs.
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 DLH 42-1]
Location de divers lots de copropriété dépendant de l'immeuble 8, rue d'Auteuil (16e) à AXIMO - Bail emphytéotique
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 DLH 31-1]
Subventions à 31 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.
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MAI 2020
[2020 DDCT 18-1]
Subventions (681.400 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec l’Union Régionale pour l’Habitat des Jeunes Ile-de-France et avec les associations gestionnaires de Foyers de Jeunes Travailleurs.
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 DJS 128-1]
Conv de grpt de cdes entre services de la PP et le MI concernant acquisition de pièces détachées automobiles, d’accessoires et de fournitures connexes de marques constructeurs.
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 PP 38-1]
Propriété communale Ensemble immobilier, 70 boulevard Barbès (18e) – Bail civil à l’association pour l’Accompagnement, le Mieux-être et le Logement des Isolés (AMLI) et minoration de loyer
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 DLH 32-1]
Convention de groupement de commandes avec les services de l’État concernant la fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle, de travail et de sécurité.
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 PP 39-1]
Modification de la délib n° 2008 PP 9 du 4 février 2008 portant attribution d’une prime de risques aux fonctionnaires du LC de la PP chargés d’assurer permanence générale et l’astreinte chimique.
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Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 PP 33-1]
Place de la Porte Maillot (16e et 17e). Conventions liées à la coordination des projets dans le cadre de son réaménagement.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2020
[2020 DVD 17-1]
