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Mars 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de l'aménagement du parking Pyramide (12e) (4e tranche). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 284]

Création de nouvelles prestations et de nouveaux tarifs pour les visites guidées et commentées du patrimoine municipal dont l'animation est confiée à la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office du Tourisme de Paris une convention en vue de mettre en oeuvre lesdites visites. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 268]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant à la convention définissant les rôles et charges respectifs de l'Etat et de la Ville de Paris pour l'opération de restructuration et de rénovation des salles d'information et de commandement de la Préfecture de police. -Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 1.100.000 F pour financer l'opération susmentionnée. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 250]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés "Serete" et "Socotec" des marchés négociés pour l'assistance et le contrôle technique en vue de l'exécution du programme annuel de travaux au Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 223]

Subvention au "Mouvement Résistance" (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 P. 415]

Aménagement du secteur "Clichy-Lemercier" (17e). -Confirmation des conditions d'acquisition par la Ville de Paris d'un terrain situé 49 à 67, avenue de Clichy et 2, cour Saint-Pierre (17e) en vue de la réalisation d'un espace vert public. -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de 2 volumes (un local de jardiniers et une chambre de comptage), dépendant d'un ensemble immobilier appartenant à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris et situé 49 à 67, avenue de Clichy et 2, cour Saint-Pierre (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 245]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 R. 14]

Subvention d'investissement à l'association "Centre audiovisuel de Paris" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 278]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour le remplacement du réseau des eaux pluviales et l'isolation de la terrasse basse du bâtiment des logements de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Masséna" (13e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 262]

Subvention exceptionnelle à l'association "En avant ! de Paris " (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 238]

Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. -Budget primitif de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 220]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection du corps de chaussée de la couche de roulement du boulevard périphérique intérieur entre les portes d'Italie et d'Orléans (13e et 14e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 275]

Mise en place d'une aide forfaitisée aux établissements d'enseignement du premier degré sous contrat pour l'organisation de services périscolaires. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 254]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le lycée d'enseignement industriel, 34, rue Sarrette (14e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 273]

Création de la carte de jumelage Paris-Rome. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 218]

Subvention d'investissement au Théâtre de la Ville (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 251]

Subvention à l'association des "Soeurs antonines" (6e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 244]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de la montagne et de l'escalade (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 234]

Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de la Région d'Ile-de-France pour 1994, retraçant les opérations du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 214]

Subvention à l'association "R.E.C.O.U.R.S. France - Rassemblement et coordination des rapatriés et spoliés d'outre-mer" - Section Ile-de-France (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 258]