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Mars 2003

Conseil Municipal

> Déliberation (442)

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43 - Vœu n° 22 déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la prolongation de l'enquête sur le P.L.U Débat / Conseil municipal / MARS 2003

132 - QOC 2003-208 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'élargissement des couloirs de bus Débat / Conseil municipal / MARS 2003

24 - 2003, DASCO 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres concernant le transport, en 7 lots géographiques, des enfants fréquentant les centres de loisirs municipaux les mercredis et durant les petites vacances scolaires pour l'année scolaire 2003-2004 avec reconduction expresse pour l'année scolaire 2004-2005 Débat / Conseil municipal / MARS 2003

107 - IV- Questions du groupe U.M.P.QOC 2003-182 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la nécessité d'adapter le règlement des parcs et jardins de la Ville de Paris aux nouveaux usages et d'améliorer sa lisibilité Débat / Conseil municipal / MARS 2003

5 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2003

4 - Evocation de la situation en Irak Débat / Conseil municipal / MARS 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2003

59 - Vœu n° 34 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la préservation de l'ancienne brûlerie de café Molay.Vœu n° 34 bis déposé par l'Exécutif relatif à la préservation de l'ancienne brûlerie de café Molay Débat / Conseil municipal / MARS 2003

121 - QOC 2003-196 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris à propos des modalités du partenariat entre l'hôpital Bichat et l'hôpital Bretonneau (18e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

159 - QOC 2003-172 Question du Conseil du 14e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la proposition de la S.N.C.F. de reprendre des circulations régulières de trains sur la Petite ceinture au titre d'un projet touristique reliant les grands jardins parisiens Débat / Conseil municipal / MARS 2003

78 - 2003, DVD 201 - Programme 2002 d'opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 6e, 8e, 9e, 12e, 13e, 14e, 15e et 17e arrondissements.Vœu déposé par M. VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à l'augmentation du nombre de bus affecté au réseau en 2003 Débat / Conseil municipal / MARS 2003

13 - 2003, ASES 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'adhésion à un groupement de commandes constitué auprès de l'U.G.A.P. afin de permettre l'acquisition de matériels médicaux destinés aux services de la Ville de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe Débat / Conseil municipal / MARS 2003

15 - 2003, ASES 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux conventions signées avec les associations "Accueil Goutte-d'Or", 10, rue des Gardes (18e) et "Ateliers pour les petits", 26, rue Durantin (18e), relatif aux conditions de versement des subventions d'équipement votées par le Conseil de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2003

23 - 2003, JS 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public du 30 juin 1999 pour la gestion du stade du Parc-des-Princes entre la Mairie de Paris et la Société d'exploitation Sports et Evénements (SESE), dont le siège social est fixé 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e).Vœu n° 14 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la DSP pour la gestion du stade du Parc-des-Princes Débat / Conseil municipal / MARS 2003

129 - QOC 2003-204 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un cours d'initiation au handball au sein du gymnase Cévennes (15e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

124 - QOC 2003-199 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des mesures à prendre pour la diminution du nombre de pigeons à Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2003

67 - 2003, DFAE 33 - Tarification des divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2003 Débat / Conseil municipal / MARS 2003

38 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2003

84 - 2003, DDATC 101 - Subvention à l'Association solidarité insertion pour la mise en oeuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer, en situation de précarité. - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2003

97 - QOC 2003-178 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la création d'une carte régionale d'usager donnant accès aux bibliothèques franciliennes Débat / Conseil municipal / MARS 2003