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Mars 2003

Conseil Municipal

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161 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2003

126 - QOC 2003-201 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet des conditions d'attribution des logements sociaux Débat / Conseil municipal / MARS 2003

20 - Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au devenir du centre d'accueil "Chez nous", situé 96, rue de Charonne, dans le 11e, à l'intérieur du "Palais de la Femme" Débat / Conseil municipal / MARS 2003

157 - QOC 2003-232 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la possibilité de l'installation d'une déchetterie dans le 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 2003

8 - 2003, DPP 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la surveillance des manifestations "Paris-Plage" et "Nuit blanche" Débat / Conseil municipal / MARS 2003

12 - Vœu n° 43 présenté par le groupe "Les Verts" relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris.Vœu n° 43 bis présenté par l'Exécutif relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2003

30 - Vote spécifié par un groupe de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2003

9 - 2003, PP 13 - Création d'un emploi de médecin-inspecteur adjoint de l'Institut médico-légal au budget spécial de la Préfecture de police. - Rémunération du médecin inspecteur-adjoint de l'Institut médico-légal de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / MARS 2003

23 - 2003, ASES 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits surgelés dans les établissements municipaux de Petite enfance pour les années 2003, 2004 et 2005.Vœu n° 50 présenté par M. BOUTAULT, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la réintégration de la viande bovine dans les menus des crèches Débat / Conseil municipal / MARS 2003

21 - Vœu présenté par Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et les membres du groupe "Les Verts" concernant la fermeture progressive du Palais de la Femme, foyer féminin sis 96, rue de Charonne (11e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

18 - 2003, DFAE 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la gestion et l'entretien du réseau municipal d'affichage associatif. (Suite) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

13 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2003

26 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu a inscription Débat / Conseil municipal / MARS 2003

6 - 2003, PJEV 23 - Tarification des concessions funéraires, des redevances et de la taxe communale dans les cimetières parisiens.2003, PJEV 29 - Adhésion du service des cimetières de la Ville de Paris à l'Union des professionnels du pôle funéraire public Débat / Conseil municipal / MARS 2003

11 - Vœu n° 42 présenté par Mme DUBARRY, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la mise en place de contrats de sécurité d'arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 2003

22 - 2003, ASES 24 - Subvention à l'association "Gan Ménahem", 2-6, rue Tristan-Tzara (18e), au titre de 4 mois en 2002, pour le fonctionnement d'une crèche collective située 9, rue Jacques-Ibert (17e), dont elle assure la gestion. - Montant : 128.448 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2003

19 - Vœu n° 45 présenté par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" concernant les subventions accordées aux associations.Vœu n° 45 bis présenté par l'Exécutif concernant les subventions accordées aux associations Débat / Conseil municipal / MARS 2003

31 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / MARS 2003

14 - Vœu n° 43 présenté par le groupe "Les Verts" relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris.Vœu n° 43 bis présenté par l'Exécutif relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris. (Suite) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

28 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2003