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Mars 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un contrat de transaction au titre des Salons d’antiquaires organisés avec occupation du domaine public par les sociétés PCE Evènements et CMO. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 44]

Signature de deux marchés pour la maintenance et la collecte des données monétiques des horodateurs implantés sur voie publique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 65]

Signature d’un protocole transactionnel lié à l’application du marché n°07 61 001, intitulé “Mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 11]

Vœu relatif à une meilleure signalisation des parkings souterrains. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 53]

Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance des bâtiments. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DA 1]

Signature d’un marché pour la maintenance et l’évolution des équipements de sécurité du tunnel Parc des Princes mis en conformité. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 85]

Demande de subventions auprès de la Région d’Ile de France au titre du programme 2011 d’aménagements de sécurité. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 79]

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie, Comité local du 6e arrondissement (6e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 114]

Vœu relatif à la situation du Bureau de la topographie de la Direction de l’Urbanisme de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 68]

Signature avec le Conseil Général du Val de Marne d’une convention de financement et d’organisation de la maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’aménagement du carrefour de la Porte de Choisy (13e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 83]

Signature d’une convention avec la Fondation Garches pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 34]

Modification et extension de l’allocation prévoyance santé. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 39]

Reversement de l’écrêtement de quatre conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SGCP 3]

Subvention à l’association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 102]

Signature d’une transaction avec la société BACOTRA liée à la restructuration de la Maison des Métallos (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 236]

Signature d’une convention d’objectifs passée avec l’association CRESCENDO pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent La Maison de Gavroche. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DFPE 6]

Approbation des modalités de lancement et de signature d’un appel d’offres pour les prestations de visites annuelles et inspections détaillées des ouvrages d’art situés dans les jardins, bois et cimetières de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 15]

Signature d’un protocole transactionnel valant transaction avec M. Nicolas BERNARD, concernant les frais de réparation des dégâts matériels occasionnés, le 14 octobre 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 76]

Subvention à l’association Petits Oiseaux Production (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 29]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres du Groupement de commandes entre la Ville de Paris et “Paris Habitat - OPH” en vue de la réalisation d’une crèche collective, d’un logement de fonction et d’une résidence étudiante sur la parcelle municipale sise 117, rue de Ménilmontant (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 R. 23]