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Mars 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la reprise des expulsions sans relogement des ménages de bonne foi. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 103]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A), Comité du 8e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 115]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commandes pour la prise de notes et l’établissement de comptes-rendus de réunions à destination du Secrétariat Général du Conseil de Paris et des directions de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DA 6]

Vœu relatif à la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 91]

Approbation du principe et des modalités de la vente pour le recyclage d’horodateurs et d’arceaux de voirie hors d’usage, et signature du contrat de vente correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 10]

Subvention à l’association des Amis de Stendhal (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 227]

Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l’occasion de l’organisation de l’Open International de Paris de Karaté les 15 et 16 janvier 2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 170]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 19]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Au bout du fil” (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 69]

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS délégation Paris B) pour l’organisation de l’Ecole d’été de l’Institut de Mathématiques de Jussieu sur la théorie des motifs et la conjecture de Milnor. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 91]

Subvention à l’association SAFOUL Productions (93100 Montreuil) pour l’organisation du festival L’Afrique dans tous les sens en 2011. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 230]

Acquisition d’un pendentif “Anémones des bois” de René Lalique en faveur du Petit Palais, Musée des Beaux arts de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 84]

Communication de M. le Maire de Paris : “De nouvelles mobilités pour un Paris regagné”. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SG 127]

Subvention Fonds du Maire à l’association “L’un est l’autre” (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 46]

Garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par la SNI en vue de financer les travaux de restructuration de l’hôtel d’activités Rébeval (19e) pour accueillir l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 49]

Approbation des modalités de lancement et de signature d’un marché relatif aux contrôles techniques et réglementaires de véhicules et d’équipements des services techniques de la Ville de Paris en 5 lots. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPE 28]

Signature d’une convention avec l’association Microlithe pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 55]

Signature d’une convention avec l’association “Archipélia” mettant à sa disposition une parcelle de terrain située Impasse Piat (20e), pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 26]

Subventions à 26 associations créatrices de 32 emplois d’adultes relais. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 30]

Subvention Fonds du Maire à l’association Fondation d’Auteuil du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 9]