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Mars 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec le “PACT PARIS” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 44]

Subvention Fonds du Maire à l’association Comité municipal des fêtes et œuvres de solidarité du 10e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 16]

Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er avril 2011. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPE 14 - DF 2]

Vœu relatif à la signature d’une convention d’occupation temporaire au 61, rue Saint Charles dans le 15e arrondissement au bénéfice du collectif d’artistes “Jour et Nuit Culture”. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 102]

Cession d’une parcelle située au droit du n°1 rue des Lions Saint Paul (4ème) à la SA MASSILLON FIEUBET. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 35]

Communication de M. le Maire de Paris sur l’activité en 2010 de la Commission parisienne du débat public. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 80]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel d’indemnisation avec la société Thomas NATALIS Architecte suite à la résiliation du marché de maîtrise d’œuvre concernant les travaux d’extension de l’Antenne Jeunes Piat (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 229]

Transfert au profit de la SA d’HLM EFIDIS des garanties d’emprunt et des avances accordées par la Ville de Paris à SAGECO pour le financement de divers programmes de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 20]

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS délégation Paris B) pour l’organisation d’un colloque international sur les méthodes d’analyses haute résolution par faisceaux d’ions. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 88]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 20]

Subventions à quatre associations étudiantes. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 48]

Signature d’une convention avec l’association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 25]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris 11e (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 118]

Subvention à l’association Les Amis du cinéma du réel (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SG 102]

Approbation des modalités de lancement et de signature d’un appel d’offres pour la fourniture et l’installation d’aires sportives extérieures de proximité dans les parcs, jardins et espaces verts gérés par la Direction des Espaces verts et de l’Environnement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 36]

Subvention à l’association Jets d’Encre (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 145]

Subvention à l’Amicale du camp de concentration de Dachau (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 156]

Cession de l’immeuble communal situé 21 rue Blanche (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 14]

Signature d’une convention avec l’Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (ADOS) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 199 - DPVI 2]

Signature d’une convention avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour la rénovation de l’établissement d’accueil de la petite enfance “Champerret”, 24 avenue de la Porte de Villiers (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DFPE 269]