Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2011

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 6]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 10/10bis, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 62]

Approbation d’un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et le Département de la Seine-Saint-Denis portant sur des prestations réalisées par l’Inspection Générale des Carrières en 1994. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAJ 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Joël Garcia Organisation une convention d’occupation domaniale pour l’occupation de la place Saint-Sulpice (Paris 6e) du 30 mai 2011 au 3 juillet 2011. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SG 57]

Aménagement du jardin de la ZAC de Rungis (13e). - Demandes d’autorisations administratives de travaux. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 49]

Subvention à l’Université Paris-Est Marne la Vallée pour l’organisation d’un colloque international intitulé “Du code de Nuremberg à l’éthique médicale contemporaine”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 86]

Subvention à l’association Centre international Nadia et Lili Boulanger (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 209]

Vœu relatif aux huiles de roche - mère (dites “de schiste”). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 108]

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la Fondation Hospitalière Sainte-Marie en vue du financement du programme de construction neuve d’un foyer pour personnes handicapées comportant 45 logements PLS et d’un EHPAD comportant 20 logements PLS 110, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 22]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la réalisation d’une passerelle piétonne franchissant le faisceau ferré Saint-Lazare dans la ZAC “Clichy Batignolles” (17e) : Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 R. 21]

Subvention à l’association Les Amis de Rimbaud : Association Internationale (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 147]

Signature d’un avenant n°1 à la convention conclue le 9 octobre 2009 passée avec SIPARTECH (opérateur de réseau ouvert de communications électroniques) pour l’occupation du domaine public non routier de la Ville - Augmentation du kilométrage d’artères autorisé. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DF 19]

Vœu relatif au passage du Carnaval Tropical de Paris 2011, sur les Champs Elysées. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 77]

Signature d’un contrat de transaction passé avec le groupement d’entreprises Lainé Delau, GTM et Viry pour le règlement d’un litige dans le cadre du marché relatif à la rénovation du centre sportif Edouard Pailleron (19e) (lot n° 1). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 285]

Mise en œuvre des évolutions nécessaires du Plan local d’urbanisme, notamment dans les deux zones vertes. - Décision de ne pas poursuivre la procédure d’élaboration / révision du PLU engagée en 2009. - Avis sur l’engagement par M. le Maire de Paris d’une procédure de modification du PLU dans les 20 arrondissements. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 42]

Vœu de l’Exécutif relatif aux subventions versées par la Ville de Paris aux associations porteuses d’Espaces Publics Numériques (DDEEES 30, 31, 34, 53, 54, 55, 56, 57, 59, 61, 64, 65 et 66). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 70]

Vente amiable d’un local (lot n° 5) dans l’immeuble 22-24 rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 53]

Signature d’une convention d’objectifs liant la Ville de Paris à l’association Les Amis du Musée Carnavalet pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 19]

Subvention au Relais Ménilmontant (20e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 250 - DPVI 321]

Signature d’une convention avec l’Agence de l’Eau Seine - Normandie pour une étude sur la qualité des rejets d’eau dans les canaux de la Ville de Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 70]