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Mars 2015

Conseil Municipal

Débat

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2015 SG 24 - Subvention (3.000 euros) à l’association Fonds des Femmes en Méditerranée (FFMED) (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 2015

I - Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à la réouverture du Café Monde et Médias. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3 Débat / Conseil municipal / MARS 2015

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2015 DGRI 4 - Subvention (280.000 euros) et convention avec l’association "Maison de l’Europe" (4e). Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6 Débat / Conseil municipal / MARS 2015

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Compte rendu de la 6e Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Hommages à Mme Aurélie Salel. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DASES 167 G - Convention d'orientation et d'accompagnement des bénéficiaires parisiens du R.S.A. avec l'Etat, Pôle Emploi, la C.A.F. de Paris, le C.A.S.-V.P., la Mission Locale de Paris et le P.L.I.E. Paris Nord-Est. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la gestionnaire de l'Hôtel Voltaire. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DASES 1 Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à prix unitaires pour la fourniture et la livraison de produits insecticides, rodenticides, pièges et supports d’appâts. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à un audit sur les liens entre la Ville et des institutions financières couvrant l'évasion fiscale. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 SG 13 - Approbation de la convention de partenariat global entre la Ville de Paris et l’AP-HP. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'évolution du patrimoine hospitalier. Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à la politique patrimoniale. Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à la mise en œuvre d'un "Plan seniors". Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif au développement de la chirurgie ambulatoire. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la signature de la convention de partenariat global. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux projets de l'A.P.-H.P. sur Lariboisière et Fernand-Widal. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Compte rendu de la 5e Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux investissements dans des secteurs contribuant au changement climatique. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux normes de sécurité et d'accessibilité de la mairie du 5e. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'entretien du parc André Citroën. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DASES 174 G - Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association "Droits devant" pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DJS 180 - Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2015 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au C.I.D.J. Débat / Conseil municipal / MARS 2015