Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2015

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la rénovation de la place de la Bastille. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux plaques en mémoire des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DLH 31 - Location à la S.I.E.M.P. de l'immeuble 23, rue de l'Abbé-Grégoire (6e). - Bail emphytéotique. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DAC 32 - Subvention (91.000 euros) et avenant avec l’association "11e Evénements" (11e). Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés et Ecologiste de Paris relatif à l'implantation d'une grande enseigne de restauration rapide sur la rue Raymond Losserand. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DASES 311 G - Convention de partenariat relative au dispositif de soutien à l’installation de professionnel-le-s de santé en exercice regroupé de secteur 1 à Paris. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'installation de professionnel(le)s de santé en exercice. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux centres de santé municipaux et associatifs. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la politique tarifaire du P.S.G. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DGRI 5 - DDCT - Label Paris Codéveloppement Sud 2015. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'atelier des Frigos (13e). Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 SG 22 - Subvention (4.000 euros) à l'association de Culture Berbère (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DPE 36 - Plan d'aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DDCT 13 - Autorisation à Mme la Maire de Paris de signer le Contrat de Ville 2015-2020. Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif aux contrats de territoire. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux conseils citoyens. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'élaboration des projets de territoire. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'implication des agents. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux agents et à l'implication citoyenne. 2015 DDCT 4 G - Signature et vote au Conseil général du Contrat de Ville 2015-2020. 2015 DDCT 14 - Subventions à 107 associations pour le financement de 128 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens. Première enveloppe 2015. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'accompagnement des automobilistes lors des travaux du Tramway. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au stade Roland Garros. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la régulation de la location de meublés touristiques. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 UMP 1 - Organisation d’un référendum local à Paris sur la création d’une police municipale. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DASES 283 G - Expérimentation d'un accompagnement social renforcé - Louez Solidaire et sans Risque / FSL de Paris - Fixation du montant de la mesure individuelle et modèle de convention triennale. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

QE 2015-4 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des élus du groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative aux véhicules de collection. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'attribution d'un local adapté pour la Miroiterie. Débat / Conseil municipal / MARS 2015