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Mars 2015

Conseil Municipal

Débat

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2015 DASES 186 G - Participation (135.000 euros) et convention avec l’association "Centre Corot Entraide d’Auteuil". Débat / Conseil municipal / MARS 2015

II - Question d'actualité posée par le groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à l'organisation d'un Grand Prix de Formule 1 électrique à Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Compte rendu de la 3e Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

QE 2015-3 Question de Mme Catherine DUMAS et des élus du groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative aux bénéficiaires du stationnement résidentiel. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'opération "Du vert près de chez moi". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 UMP 1 - Organisation d’un référendum local à Paris sur la création d’une police municipale (suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DFA 19 - Fixation des taux de la taxe d'habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2015. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au Plan particulier de mise en sécurité dans les écoles. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DEVE 5 - DJS - Fourniture et pose d'équipements sportifs extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris et divers équipements municipaux et départementaux - Marché de fournitures - Modalités de passation. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'organisation d'un référendum d'initiative locale sur l'ouverture des commerces le dimanche. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'encadrement des loyers. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DVD 117 - Mesures d’accompagnement à destination des professionnels dans le cadre du Plan de lutte contre la pollution atmosphérique. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 SG 6 - Adhésion (5.000 euros) du Centre Hubertine Auclert (18e) - Centre Francilien de ressources pour l’égalité femmes-hommes. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -4 Débat / Conseil municipal / MARS 2015

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Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à un hommage à Assia Djebar. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DEVE 47 - Jardin partagé dans le square Martin Luther King (17e) - Convention d'occupation et d'usage avec l'association "Le jardin des Coopains". Débat / Conseil municipal / MARS 2015

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -26 Débat / Conseil municipal / MARS 2015

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -7 Débat / Conseil municipal / MARS 2015

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2015

2015 DU 8 - Protocole avec le groupe S.N.C.F. sur le logement à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la mobilisation du foncier pour la construction de logements. Débat / Conseil municipal / MARS 2015