Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2018

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

Election d'un conseiller métropolitain. (Suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2018

2018 DRH 7 - Statut particulier du corps des ingénieurs et architectes, cadres supérieurs d’administrations parisiennes. Voeu déposé par le groupe PCF-FG relatif au taux de recrutement. Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la fusion des corps techniques de cadres A et A+. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la régulation des licences V.T.C. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au collectif de l'université de Paris-VI de soutien aux migrant-e-s. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

2018 DGRI 10 - Pacte d’amitié et de coopération Paris-Beyrouth. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

2018 DVD 40 - Extension du tramway T3 de la porte d'Asnières à la porte Dauphine. Avis du Conseil de Paris sur le dossier de l'enquête publique et déclaration d'intention. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à des études et à l'enquête publique. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la requalification du terminal bus porte de Champerret. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

2018 DASES 78 G - Subvention (130.000 euros) et convention avec la S.C.M. "Médicale Belleville" (19e) pour la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle (M.S.P.) dans le 19e. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Vœu déposé par le groupe LRI relatif à la création de résidences sociales et pensions de familles. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au recrutement d'assistants sociaux scolaires. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la mise en place d'un ticket de stationnement "arrêt-minute" gratuit. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Ecologiste de Paris relatif à la dotation horaire globale des collèges du 19e. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la dotation horaire globale du collège César Franck. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la dotation horaire globale dans les collèges et lycées parisiens. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la piétonisation de la voie sur berges rive droite. Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la piétonisation des voies sur berges. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à l'organisation d'un concours international pour l'aménagement des voies sur berges. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la circulation automobile sur les berges de Seine Rive droite (suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2018

QE 2018-01 Question de M. Jérôme GLEIZES et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au défilé L’Oréal sur les Champs-Elysées. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

2018 DPE 14 - SG - Convention de coopération interterritoriale entre la Ville de Paris et l’établissement public territorial "Est Ensemble" relative à la prise en charge des dépôts des particuliers en déchèterie. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

relatif aux concours d'architecture sur les programmes de logements sociaux. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au maintien d'une flotte de Vélibs mécaniques. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

2018 DLH 8 - Modification des conditions d’attribution du "Prêt Paris Logement" (P.P.L.) et du "Prêt Parcours Résidentiel" (P.P.R.). Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à un diagnostic économique et commercial de l’avenue de Saint-Ouen (17e et 18e). Débat / Conseil municipal / MARS 2018

-31 Débat / Conseil municipal / MARS 2018

télécharger le pdf

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une clause de continuité de service dans les appels d’offres. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2018