Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Subvention (3 000 euros) à l’association La Ville en Commun pour l’organisation d’un colloque international à l’occasion des cinquante ans du « Droit à la Ville » d’Henri Lefebvre Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 SG 11-1]


Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DPE 12-1]


Subvention (17 500 euros) à une association et convention pluri annuelle d’objectifs au titre de l’intégration, pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DDCT 22-1]


Ici, demain, ensemble pour le climat : Nouveau Plan Climat Air Énergie de Paris, vers une ville neutre en carbone et 100% énergies renouvelables en 2050 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DEVE 54-1]


Autorisation de signature d'une convention entre la ville de Paris et la société Exatech relative à la mise à disposition occasionnelle de salles d'écrits. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DRH 15-1]


Anciennes carrières du Fort d' Ivry. Convention avec le Ministère des Armées pour leur surveillance. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 28-1]


Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire du corps des professeurs certifiés de l'École horticole de la Ville de Paris (École du Breuil) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DRH 13-1]


Stockage et recyclage de matériaux. Convention de coopération avec la ville de Vitry (94). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 10-1]


Arc de l'innovation - Programme SOHO (18e) - Garantie d'emprunt à la SAS SOHO Chapelle International et convention Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DAE 128-1]


Approbation du zonage pluvial Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DPE 6-1]


Mesures d'accompagnement proposées pour des livraisons nocturnes plus silencieuses. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 38-1]


Avenant n°1 à la Convention entre la Ville de Paris et le C40 Cities Climate Leadership Group Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DGRI 11-1]


Opérations de coordination sur la circulation, le stationnement et la tranquillité publique. Convention avec la Préfecture de Police. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 57-1]


Distribution de gaz à Paris. Approbation du principe du renouvellement de la délégation du service public. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 36-1]


Mesures d'accompagnement proposées pour des livraisons nocturnes plus silencieuses. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 38-2]


Bail emphytéotique adm. (BEA) portant location de l’ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Châtillon (14e) - Agrément à une cession partielle de droits réels et agrément à un bail commercial. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DLH 95-1]


Cession par adjudication d'un pavillon et d'un terrain 40 et 57 rue Jean Mermoz à GARCHES (92). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DU 11-1]


Parc de stationnement GEORGE V - Convention de concession pour l'exploitation et l'entretien du parc - Contrat d'occupation du domaine public pour exploitation de la station service Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 20-2]


Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire du corps des professeurs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DRH 12-1]


Réception du 1er prix du concours « Capitale européenne de l’Innovation » de la Commission européenne (1 000 000 euros) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DAE 79-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <