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Novembre 1995

Conseil Municipal

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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 168]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'études signé avec le Cabinet du Merle et Malardel en vue des travaux de restructuration de la crèche, 25, rue Ballu (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1614]

Subventions à des comités locaux de Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1572]

Mise à jour de la classification des voies publiques servant de base de calcul aux droits de voirie. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1526]

Subvention exceptionnelle au Club alpin français d'Ile-de-France (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1540]

Subvention à l'association "L'âge d'or", 18, rue Emile-Landrin (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 961]

Modification de la délibération D. 207-1°, en date du 13 février 1995, fixant le statut particulier applicable au corps des assistants d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1510-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris soit de rétrocéder à leurs anciens propriétaires ou à l'acquéreur évincé, soit de vendre par voie d'adjudication publique les lots communaux nos 3 et 29 dépendant de l'immeuble situé 132, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1644]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 169]

Subvention à la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1126]

Fixation de l'échelonnement indiciaire du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1507-3°]

Subvention à l'Association pour le jazz en orchestre national (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1610]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation d'un préjudice mettant en cause la responsabilité de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1592]

Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 11, rue Jean-Dolent (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 906]

Subvention à l'association "Amitié judéo-chrétienne de France" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 354]

Approbation du principe de la maintenance curative et évolutive du système "ALPACA". - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1531]

Subvention exceptionnelle à l'Union départementale de Paris de la C.F.D.T. (19e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1960]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 175]

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1559]

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1253]