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Novembre 1996

Conseil Municipal

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le curage et l'extraction de sables-bâtards dans le collecteur Charente (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1690]

Approbation du principe de la réfection des menuiseries extérieures sur rue de la mairie du 17e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1534]

Subvention à l'association de préfiguration "Gaîté lyrique - Le théâtre des arts et métiers du spectacle" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1640]

Subvention à l'Association nationale des parents d'enfants aveugles ou gravement déficients visuels (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 587]

Subvention à l'Association des Résistants du 11 novembre 1940 (17e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1415]

Subvention à l'association "Union française des retraités" (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 344]

Don d'un véhicule municipal à l'Association pour la mobilité des handicapés à Paris (A.M.H.A.P.). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1543]

Subventions à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1617]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention relative à la participation de la régie aux travaux de rénovation de la place de la Madeleine (8e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1578]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1621]

Subvention à l'Association des donneurs de sang bénévoles de la R.A.T.P. (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1995 P. 2172]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 25 logements locatifs intermédiaires, 5 ateliers d'artistes, 3 commerces et 22 emplacements de stationnement situé 29-31, rue Jouye-Rouve, 62, rue Julien-Lacroix et 13-17, passage de Pékin (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1665-2°]

Subvention à l'association "Loisirs, animation Epinettes" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1598]

Approbation du principe de la première phase de réhabilitation du collecteur du Temple et des égouts adjacents (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1687]

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1583]

Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - 3e section (3e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1715]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des amis du parc et du château de Bagatelle une convention lui concédant le droit d'occuper certains bâtiments communaux situés au parc de Bagatelle, au jardin Shakespeare, dans le bois de Boulogne et au jardin du Fleuriste Municipal (16e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1644]

Subvention à l'association "Les anciens de Charonne" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1009]

Approbation de l'attribution à la Ville de Paris d'une subvention d'investissement de l'Etat (Ministère du Travail, des Affaires sociales et de la Santé) au titre de la réserve parlementaire pour la construction d'une halte-garderie de 20 places dans la Z.A.C. "Reuilly" (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1652]

Secteur "Villette-Jaurès" (19e). - Construction d'une école et d'un programme de logements sur les parcelles situées 164, 166 et 168 (partie), avenue Jean-Jaurès (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de mettre en oeuvre la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération portant sur les parcelles concernées et, d'autre part, de procéder à l'acquisition et à la libération des immeubles concernés. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1683]