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Novembre 1997

Conseil Municipal

Débat

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111- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

94- QOC 97-408 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le centenaire de la Villa d'Alésia (14e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

71- QOC 97-437 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité croissante dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

66- QOC 97-391 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police concernant les difficultés de stationnement dans le secteur situé entre la place Victor-Basch et la rue des Plantes (14e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

44- 1997, P. 1155 - Subvention à l'Union catholique du théâtre et de la musique, 24, rue Saint-Roch (1er). - Montant : 12.000 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

73- QOC 97-439 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative au survol de l'ouest parisien par des avions de ligne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

58- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

32- 1997, JS 366 - Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total : 172.500 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

99- QOC 97-401 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris à propos de la Commission locale d'information et de surveillance de la " TIRU " à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

33- 1997, JS 333 - Consolidation en subvention d'équipement d'une avance de 15.000.000 F consentie au Yacht club de France pour l'édition 1992 de " l'America's Cup ". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

8- 1997, CAS 5 - Communication de M. le Maire de Paris sur le programme parisien de lutte contre la précarité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

43- 1997, PJEV 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la poursuite de l'aménagement du parc de Bercy (12e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

29- 1997, SG 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de désigner un organisme chargé de réaliser une étude sur l'amélioration du fonctionnement des Services de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

48- 1997, DAUC 233 - Zone d'aménagement concerté " Manin-Jaurès " (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

90- IV - Questions du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

14- III - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN et du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur les demandes de régularisation d'étrangers en situation irrégulière. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

78- QOC 97-414 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des contrats locaux de sécurité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

15- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

54- 1997, DAUC 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'emprise au sol de la mitoyenneté du mur séparant la copropriété sise 61, rue Petit, 66-68, rue d'Hautpoul et le terrain communal situé 63-63 bis, rue Petit (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997