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Novembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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82 - QOC 2003-854 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative au bilan de la Municipalité en matière de redynamisation économique pour le quartier "Charles-Hermite" (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

199 - 2003, DAC 496 - Subvention de fonctionnement à l'association "Immanence" (15e). - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

215 - 2003, DAC 251 - Subvention exceptionnelle d'équipement à la Société d'exploitation de spectacles des Frères-Bouglione (11e) en vue de la restauration de la façade du Cirque d'hiver Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

143 - QOC 2003-914 Question de MM. Pierre GATIGNON, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur la possibilité de remédier au stationnement anarchique rue du Chevaleret (13e), engendré par des travaux en cours Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

128 - QOC 2003-900 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative aux exercices de simulation d'attentats chimiques Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

48 - QOC 2003-820 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de l'information des riverains concernant la nature des travaux nécessités par la réalisation du tramway Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

237 - 2003, DDEE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association AVISUF (3e) pour la création d'un Espace public numérique.Vœu présenté par M. Jack-Yves BOHBOT et les membres du groupe U.M.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

258 - 2003, DDATC 352 - Subvention à l'association "Democraties", Colombes (Hauts-de-Seine). - Montant : 18.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

33 - 2003, JS 636 - Versement des premiers acomptes des participations de la Ville de Paris aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles et Jemmapes (10e) à l'association "Club, recherche et loisirs 10e" au titre de l'exercice 2003/2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

161 - QOC 2003-921 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris sur sa position à propos d'une animatrice d'un centre de loisirs du 15e arrondissement, ayant porté le voile cet été dans l'exercice de ses fonctions Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

247 - Vœu présenté par M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à une piste cyclable dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

224 - 2003, DDEE 68 - Création d'une commission de suivi des ventes au déballage Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

157 - QOC 2003-814 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant un nouveau procédé de traitement désinfectant de l'eau des piscines Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

94 - QOC 2003-866 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au délai de versement des subventions prévues par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

271 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux Centres d'accueil et de Crise (C.A.C.).Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen concernant le C.A.C. Roquette du 11e arrondissement et celui du 12e arrondissement.Vœu déposé par le groupe communiste relatif au devenir des Centres d'accueil et de Crise de la Roquette du 11e et celui du 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

231 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la modification du service postal à Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

80 - QOC 2003-852 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la multiplication des commerces de publiphonie et de cartes téléphoniques dans les quartiers les plus populaires des 18e et 19e arrondissements Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

176 - Observations sur l'organisation de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

180 - 2003, DU 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 relatif à la prorogation de la convention signée le 5 novembre 1997 entre la Ville de Paris et l'O.P.A.C. de Paris relative au périmètre du Bas-Belleville (20e). - Approbation du montant du budget prévisionnel pour l'année 2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

58 - QOC 2003-830 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'attribution des places de stationnement du parking de plein air situé sur le quai d'Orsay (7e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003