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Novembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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92 - QOC 2003-864 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des moyens affectés à la surveillance de nuit dans les groupes d'immeubles sociaux, particulièrement pour les secteurs "Saussure", "Pouchet" et "Epinettes" (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

168 - 2003, DASCO 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 82.122 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

57 - QOC 2003-829 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les aménagements de voirie obtenus par le nouvel occupant de l'hôtel particulier sis 11 bis, rue Casimir-Périer (7e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

156 - V - Questions du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2003-813 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris sur un transfert des locaux du Tribunal de grande instance de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

160 - QOC 2003-2007 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le stationnement abusif des deux-roues dans le périmètre du Palais-Royal et particulièrement sous le péristyle situé le long de la rue du Beaujolais (1er) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

234 - Vœu présenté par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à la réouverture de l'accueil au public du 110-112, avenue de Flandre Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

236 - Vœu présenté par le groupe du Mouvement républicain et citoyen concernant l'évolution de l'organisation de la Recette générale des finances sur Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

25 - 2003, DF 132 - Décision modificative n° 2 d'investissement de la Ville de Paris. - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003 (lettres rectificatives n° 4 et n° 4 bis) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

42 - 2003, JS 644 - Approbation de la convention pluriannuelle sur projet entre la Ville de Paris et le Groupement d'intérêt public Paris - Ile-de-France 2012 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

4 - Intervention de M. GOASGUEN Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

24 - Vœu déposé par Mme LE STRAT, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la politique municipale en matière de prostitution Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

159 - QOC 2003-816 Question de M. José ESPINOSA et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police au sujet de l'intervention brutale des forces de police à l'espace Cyrnéa, allée Vivaldi (12e), le 15 octobre 2003 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

101 - QOC 2003-873 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris concernant le ramassage des feuilles mortes sur la voirie parisienne Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

158 - VI - Questions du groupe communiste.QOC 2003-815 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative au stationnement sauvage de cars de tourisme place Blanche et boulevard de Clichy (9e et 18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

256 - Vœu déposé par déposé par Mme MARTIANO, au nom du groupe U.D.F. relatif aux colonnes à verre Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

3 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

13 - IV - Question d'actualité de Mme Annick LEPETIT, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Préfet de police relative à l'insécurité dans le 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

232 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au plan social des établissements publics CFCE et UBIFRANCE dans le cadre de leur regroupement pour une délocalisation sur Marseille.Vœu n° 64 bis déposé par l'Exécutif Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

261 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. tendant à maintenir le dispositif de surveillance des ensembles immobiliers sociaux Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

208 - Vœu présenté par MM. Gilles ALAYRAC, Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux conventions d'occupation du domaine public Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003