Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Novembre 2003
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
haut
78 - QOC 2003-850 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris concernant l'utilisation systématique du parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e) pour des manifestations
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
100 - QOC 2003-872 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la gestion des bennes prévues pour les bouteilles de verre
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
haut