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Novembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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275 - 2003, DDATC 364 - Subvention à l'association "Groupement des locataires du 4, place Nationale" (13e). - Montant : 200 euros.2003, JS 552 - Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association dénommée "Club des français volants" (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes. - Montant : 177.700 euros.2003, DAC 478 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'Atelier des feuillantines" (5e). - Montant : 6.000 euros.2003, PJEV 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la nouvelle extension du square Villemin (10e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

15 - VI - Question d'actualité de M. Jack-Yves BOHBOT, au nom du groupe U.M.P., relative à l'aménagement de la rue des Rosiers Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

32 - 2003, JS 504 - Subvention à l'association "La Saint-Louis de Vaugirard" (15e) pour compenser ses dépenses de loyer. - Montant : 3.074 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

218 - 2003, SGRI 42 - Conception, production, coordination et réalisation du défilé organisé sur les Champs-Elysées à l'occasion du Nouvel An Chinois le samedi 24 janvier 2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

74 - QOC 2003-846 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les projets de la Ville de Paris concernant l'immeuble sis 96, rue de Sèvres (7e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

229 - 2003, DMG 64 - Rapport d'activité du Président du Comité parisien d'éthique funéraire au titre des années 2001-2002 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

59 - QOC 2003-831 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des nuisances liées à des rassemblements de jeunes gens aux abords du 162, rue Legendre (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

162 - QOC 2003-922 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la négligence vestimentaire de certains utilisateurs du parc André-Citroën (15e) durant la période estivale Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

209 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

204 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au Salon du Livre Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

117 - QOC 2003-889 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police concernant le manque de places de stationnement résidentiel dans le 16e arrondissement et le mode de répression des automobilistes en stationnement non-autorisé Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

220 - Vœu présenté par Mme Khédija BOURCART et les membres du groupe "Les Verts" relatif à une intervention du Maire de Paris en faveur de Leyla ZANA Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

274 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

107 - QOC 2003-879 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la prolifération des rats dans Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

141 - QOC 2003-912 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police au sujet des conditions de réception des étrangers demandeurs d'asile au centre d'accueil sis 218, rue d'Aubervilliers (19e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

193 - Vœu présenté par Mme Nicole AZZARO relatif au manque de locaux associatifs dans le 9e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

238 - 2003, DVD 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de signalisation lumineuse tricolore, de panneaux à message variable et de caméras vidéo dans le cadre du Tramway Maréchaux sud (13e, 14e et 15e).2003, DVD 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'infrastructure de voirie (secteur 1) dans le cadre du Tramway Maréchaux sud (15e).2003, DVD 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'éclairage public dans le cadre du Tramway Maréchaux sud (13e, 14e et 15e).2003, DVD 332 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accorder la gratuité du stationnement résidentiel aux Parisiens résidant dans la zone touchée par les travaux liés au Tramway, ainsi que de faire bénéficier des commerçants et des artisans situés dans ladite zone d'une réduction tarifaire de la carte de stationnement RCA.2003, DVD 352 - Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux sud de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement Etat - Région Ile-de-France - STIF - Ville de Paris - R.A.T.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention particulière d'attribution de subvention de l'Etat Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

250 - 2003, DPE 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l'association "AIRPARIF" fixant d'une part, le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association pour l'exercice 2003 et entérinant d'autre part, l'accord des 2 parties pour redéfinir en 2003 un nouveau cadre conventionnel de collaboration Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

16 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

179 - 2003, DU 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à l'assurance responsabilité civile permis de construire, déclarations de travaux et de permis de démolir.Vœu n° 23 bis présenté par le groupe "Les Verts" relatif à la diminution des risques contentieux Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003