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Novembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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87 - QOC 2003-859 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une maison des associations dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

46 - QOC 2003-818 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des dégâts occasionnés par la canicule sur les pelouses du bois de Vincennes Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

230 - Vœu déposé par M. LEBAN, au nom du groupe U.M.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

10 - I - Question d'actualité de Mme BORVO, au nom du groupe communiste, à M. le Maire de Paris, concernant le projet de loi relatif aux responsabilités locales Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

115 - QOC 2003-887 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le problème du stationnement anarchique des deux-roues sur les trottoirs Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

150 - QOC 2003-807 Question de Mme Anne LE STRAT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos de la mission de réalisation d'un état des lieux du patrimoine privé de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

246 - Vœu présenté par Melle Charlotte NENNER, M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'opération "Paris Respire" sur les voies sur berges durant la période hivernale.Vœu présenté par M. Claude DARGENT et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la prolongation de l'opération "Paris Respire" sur les voies sur berges Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

185 - 2003, DLH 169 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs sociaux et 38 places de stationnement situé 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

43 - Intervention de M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

130 - QOC 2003-902 Question de M. Jean-François LEGARET et de Mme Florence BERTHOUT à M. le Maire de Paris relative à la mise aux normes des ascenseurs parisiens dans le cadre de la loi "urbanisme et habitat" votée le 2 juillet dernier Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

239 - 2003, DVD 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage du boulevard du Bois le Prêtre (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

56 - QOC 2003-828 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à une interdiction de stationner sur la place de l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

212 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

85 - QOC 2003-857 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris concernant le dossier du transfert du "marché exotique" installé dans le secteur "Château-Rouge" (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

138 - QOC 2003-910 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'apparition de quatre cas de légionellose dans le quartier "Cambronne" (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

263 - Vœu présenté par Mme Catherine DUMAS et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'installation d'une maison des associations dans le 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

249 - 2003, DPE 77 - Dérogation aux plafonds des heures supplémentaires pour les personnels de la circonscription fonctionnelle et de la circonscription des moyens mécaniques des services techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

72 - QOC 2003-844 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le dossier de la maison des associations du 7e arrondissement, envisagée au 93, rue Saint-Dominique (7e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

154 - QOC 2003-811 Question de Mme Véronique DUBARRY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police sur la recrudescence des taxis clandestins Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

66 - QOC 2003-838 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur un renforcement de la sécurité aux abords des bâtiments publics Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003