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Novembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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140 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-911 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant un rachat par des S.E.M. ou des S.A. d'H.L.M. des centaines d'appartements mis en congés-vente dans le 19e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

139 - QOC 2003-919 Question de M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la sécurité aux abords des écoles situées rue Blomet, entre la rue Lecourbe et la rue des Volontaires (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

202 - 2003, DAC 576 - Subvention de fonctionnement à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). - Montant : 4.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

169 - 2003, DASCO 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 222.937 euros.Vœu présenté par M. Hervé BENESSIANO et les membres du groupe U.M.P. relatif au projet de délibération DASCO 266 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

192 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la construction d'immeubles écologiques Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

55 - QOC 2003-827 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet de dysfonctionnements constatés par les communautés éducatives des écoles de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

155 - QOC 2003-812 Question de Mme Véronique DUBARRY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police à propos de la localisation des activités de prévention routière Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

37 - 2003, JS 530 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française de gymnastique (10e). - Subvention correspondante. - Montant : 60.980 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

210 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

217 - Vœu sur les modalités d'une réflexion sur la question des hauteurs à Paris.Amendement déposé par le groupe U.M.P. (Suite) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

83 - QOC 2003-855 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris sur la présence de rongeurs au sein du bâtiment municipal situé 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

44 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

127 - QOC 2003-899 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris au sujet du manque d'entretien et de surveillance du jardin Dalpayrat (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

194 - Vœu présenté par Mme Karen TAÏEB et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen en faveur du maintien du contingent préfectoral dans le dispositif d'attribution des logements locatifs aidés Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

200 - 2003, DAC 534 - Subvention de fonctionnement à la "SCOP Ici Même", Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

97 - QOC 2003-869 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la dangerosité pour les enfants du bâtiment de l'école sise 78, rue de la Convention (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

164 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

266 - 2003, DPVI 84 - Subvention d'équipement à l'association "CEFIA" oeuvrant dans le quartier politique de la ville Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). - Montant : 4.000 euros.Vœu présenté par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif au projet de délibération DPVI 84 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

9 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

102 - QOC 2003-874 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris sur le problème du délai de paiement des factures des centres de loisirs en cas d'erreur de saisie de leurs coordonnées Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003