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Novembre 2005

Conseil Municipal

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Vœu relatif à la communication des actions de solidarité internationale en faveur de l’eau et de l’as-sainissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 408]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 10 logements PLA-I situé 72, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 270-3°]

Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (R.M.E.) (18e), pour le développement, la récupération, l’évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l’environ-nement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPJEV 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération d’amélioration de la sécurité incendie et de l’accessibilité aux personnes handicapées dans l’Hôtel de Ville 5, rue Lobau (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 240]

Déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 170-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLA-I situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 252-3°]

DRH 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Institution Interdépartementale des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPE -]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 267-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “La Commanderie” situé 15-21 boulevard de la Commanderie (19ème), permettant d’y aménager 400 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 269-2°]

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la modernisation des menuiseries extérieures et à la mise aux normes des garde-corps à l’école maternelle, 3, rue Saint-Luc (18e), ainsi que les modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 260]

Subvention au Centre ornithologique Ile-de-France, domicilié au Muséum d’histoire naturelle (5e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPJEV 96]

Attribution d’une subvention de fonctionnement au profit du “Centre de protection de l’enfance” 23, place Victor Hugo 94 270 - LE KREMLIN BICETRE pour son projet de construction d’un marché en Mauritanie en partenariat avec Léo Lagrange et Solidarité Internationale. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 SGRI 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’une part, de signer avec l’Etat - Ministère de la culture et de la communication - et l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé une convention triennale définissant les modalités d’instruction des demandes d’aides, pour la rénovation des théâtres adhérant à cette association et, d’autre part, de signer avec l’Association pour le soutien du théâtre privé l’avenant n°1 à cette convention au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 355]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing”, 7, square des Cardeurs (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 609]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter la donation de Monsieur Claude Rutault intitulée Le Monde en marche, datée 1972. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 421]

Vœu afin d’élever au rang de citoyenne d’hon-neur de la Ville de Paris Mme Hauwa Ibrahim, Prix Sakharov 2005. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 443]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de plaques de nom de rue en acier émaillé. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DVD 244]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Athénée, 24, rue de Caumartin (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 654]

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 3 logements PLUS, d’acquisition réhabilitation de 5 logements PLUS et de 4 locaux commerciaux situé 23 à 27, rue Chabrol (10ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 262-1°]

Réalisation par la R.I.V.P. d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, 4 logements PLUS et un local d’activités situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 35-1°]