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Novembre 2005

Conseil Municipal

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Vœu relatif à l’état d’urgence et à la mise en place d’un couvre-feu à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 411]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association Nous n’abandonnerons jamais l’espoir (NAJE), dont le siège social est situé 57, rue Roger Salengro, 92160 Antony. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 653]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Chœur de chambre Accentus, dont le siège social est situé 4, rue Beauregard (2e), un avenant à la convention annuelle d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement, en vue du développement du programme “Tenso”, dans le cadre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 643]

SGRI 66-2° - Autorisation à M. le Maire de signer la convention avec l’association Eau Vive pour la réalisation d’un programme d’hydraulique villageoise dans le canton de Kornaka au Niger. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPE 133]

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e). - Compte rendu de l’enquête publique. Poursuite de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 213]

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une concession d’aménagement avec la SEMEA 15 pour mettre en œuvre cette opération conformément au programme approuvé, et d’approuver le montant de la participation de la Ville de Paris à l’équilibre financier de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 152-3°]

SGRI 66-1° - Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l’association EAST pour l’appui à l’organisation d’une politique d’hygiène et de santé publique dans les quartiers et les écoles de la ville de Kaolack au Sénégal. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPE 133]

Vœu relatif à la téléphonie mobile. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 398]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d’occupation précaire concernant divers locaux dépendant du site dit “La Forge”, 23-25, rue Ramponeau (20e) avec l’association “La Forge de Belleville”, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. MM. Jean-Yves MANO et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 300]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Egg’s Echo” dont le siège social est situé 12, rue de Milan, 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 456]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux de la Ville de Paris en 6 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DMG 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “ELELE-Migration et Culture de Turquie” au titre de la politique de la ville dans le 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DASCO 219]

Subvention au “Variétés Club de France”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’Enfants Montessori”, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé 6-8, rue des Bluets (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 24.021 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DFPE 130]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris-Beckett/Festival international 2006, 40, route de la Reine, 92100 Boulogne Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 647]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A3art” (7, rue du de la Chaise 75007 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 397]

Réalisation par la SAGI d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS et de locaux commerciaux et de construction de 4 logements PLS et d’un local professionnel situé 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 289-1°]

Vœu relatif au droit de vote et d’éligibilité aux élections locales pour les résidents étrangers non communautaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 395]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lelabo située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 628]

Attribution de subventions compensatrices de loyer, au titre de l’année 2005, à l’Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 188]