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Novembre 2005

Conseil Municipal

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Vœu relatif à l’attribution du nom de Mireille Havet à une voie parisienne. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 426]

Subvention de fonctionnement à l’association Ring (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 454]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.500 euros à l’association Artesss, dont le siège social est situé 37 rue Belgrand (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 573]

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 22 logements PLUS, 9 logements PLA-I et 12 logements PLS situé 8 rue Fromentin (9e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 263-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier de Paris - Carolyn Carlson”, route du Champ-de-Manœuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 55]

Vœu relatif à la création d’un groupe de travail chargé de conduire une réflexion conjointe sur la rénovation du stade Jean-Bouin, l’évolution du stade Charléty et leur complémentarité. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 421]

Réalisation d’une piscine flottante en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation du domaine public avec le Port autonome de Paris pour réalisation de travaux sur le quai de la Gare. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 143]

Vœu relatif au délai de réponse aux questions orales posées par les conseillerEs de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 416]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation des parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 259]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paris Bibliothèques” 6 rue François-Miron (4e), un avenant à la convention d’objectif 2005 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire et une convention annuelle d’équipement, relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 641]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Coup de Soleil” 132, rue Rivoli (1er). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 635]

Vente de l’immeuble communal, 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 207]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à un contrat de prêt SEMAPA garanti par la Ville de Paris (baisse de la marge bancaire et nouvelle répartition du pool bancaire). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DF 80]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commandes sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte du service technique de l’eau et de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPE 113]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 142]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès 75019 Paris, d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 442]

Vœu relatif aux hôtels meublés. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 434]

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la place Léon Blum (11e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DVD 242]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle de Paris (ADAC), 9 rue Charlot, 75003 Paris, en vue du versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 392]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17, rue du Sentier (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 251-2°]