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Novembre 2005

Conseil Municipal

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Subvention à l’ Ecole du chat libre de Clichy la Garenne, Clichy pour son action de surveillance alimentaire, sanitaire et de contrôle de la population féline dans les cimetières parisiens de Montmartre et des Batignolles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPJEV 65]

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots de copropriété communaux situés dans les immeubles en copropriété 106, rue de Castagnary (15e), 14-16, rue Hélène (17e) et 92, rue de Romainville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 174-2°]

Subvention d’équipement à l’association ARBP, quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPVI 121]

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d’acquisition. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 221]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à la fourniture de prestations traiteurs simplifiées pour les services de la Ville de Paris en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DMG 17]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements PLUS et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 80, boulevard Barbès (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 27 octobre 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 80, boulevard Barbès (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 216-1°]

Avis favorable au projet d’aménagement de la parcelle située 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 170-2°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Théo-Théâtre”, 20, rue Théodore Deck (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 629]

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 22 à 26, passage du Mont-Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 27-1°]

Vœu relatif à la situation de M. Jean TIENTCHEU. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 414]

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 14 juin 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la création d’une crèche collective de 30 berceaux, 10-12, rue Daubigny (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DFPE 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gracieuse de logements vacants dépendant de l’immeuble situé 17 rue Gutenberg (15e) au profit de l’association “Aurore”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 164]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 3 logements PLUS et d’acquisition - réhabilitation de 5 logements PLUS, situé 23 à 27, rue Chabrol (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 262-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert pour l’assistance à l’élaboration d’une stratégie de partenariat, à la recherche, la passation et le suivi de conventions de partenariat dans le cadre des opérations Paris plage Nuit blanche et des expositions ou manifestations conduites par la Direction générale de l’information et de la communication de la Mairie de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DGIC 16]

Vœu relatif à la fermeture des hôtels meublés décidée par le Préfet de Police. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 433]

Modifications de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLI à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 80 logements PLI situé 165 à 169, boulevard Lefèbvre, 117 à 135 et 124 à 132, rue Brancion, 2, rue Chauvelot (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 293-1°]

Vœu relatif au suivi et à l’information sur les projets financés grâce au dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainisse-ment. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 410]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 30 logements PLS et 35 places de stationnement dans un immeuble situé 13 rue de la Lancette (12e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 266]

Passation avec l’Institut Curie d’une convention d’occupation domaniale d’une partie du terrain appartenant à la Ville de Paris et nécessaire à l’utilisation d’une voie d’accès. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DASCO 211]

Vœu en faveur de la libération d’Ingrid BETANCOURT et des otages colombiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 441]