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Novembre 2005

Conseil Municipal

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Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’accès et de l’accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 161]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand, 40 rue d’Orsel à Paris 18ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 640]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Paroles de théâtre- Cassandre dont le siège social se situe 12, passage de Clichy- 75018 PARIS (D02716/2005-) une convention relative à l’attribution de subventions de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 336]

Subvention au Comité Départemental de Roller Skating de Paris (C.D.R.S 75). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 451]

Fixation des droits de prêt des instruments de musique dans les conservatoires municipaux parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 556]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or” et avec l’association “Coordination Toxicomanies 18” du quartier Goutte-d’Or (18e). Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPVI 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché de prestations intellectuelles concernant des simulations macroscopiques et microscopiques de trafic à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DVD 101]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société française de radiotéléphonie. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DF 82-3°]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement (5 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPE 121]

Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 du terrain communal situé 72, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 270-1°]

Vœu relatif à l’intégration de l’aide d’urgence dans le dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau potable et l’assainissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 409]

Autorisation au Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association cité européenne des Récollets, 1, rue d’Enghien 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 584]

Association “Ecole des Parents et des Educateurs d’Ile de France” ayant son siège social 5, impasse du Bon Secours (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association une convention de fonctionnement pour le lieu de parole “La Maison Ouverte” situé 164, boulevard Voltaire (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 79.807 euros au titre de l’année 2005 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DFPE 50]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLS et de construction de 4 logements PLS, situé 18/ 18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 138-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat une convention relative à sa participation financière au dispositif “ateliers bleus sportifs”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 464]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association Maison des Conservatoires, 12 place Carrée, Porte Saint Eustache (1er) en vue du versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 601]

Désignation de conseillers de Paris au sein de la Commission professionnelle des kiosquiers. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 R. 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir pour la réalisation de l’opération de restructuration et d’extension d’un service de restauration et d’aménagement de locaux pédagogiques à l’école élémentaire, 34, rue du Faubourg-Saint-Denis, 6, rue de Metz et sur la parcelle voisine au 36, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 273]

Déclassement de trois emprises situées avenue de la Porte des Lilas (18 m²), avenue du Docteur-Gley (15 m²), place du Maquis-du-Vercors (446 m²) (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 133-1°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Opéra Fuoco, sise 12, rue Pierre et Marie Curie 75005 Paris, au titre de la préparation du 250e anniversaire de la naissance de Mozart. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 370]