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Novembre 2007

Conseil Municipal

Débat

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2007, DEVE 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “jardins nomades” un avenant à la convention mettant à sa disposition un terrain d’une superficie de 405 mètres carrés situé rue de Crimée (19e) dans le cadre de l’extension du jardin partagé “Crimée Thionville”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par M. GALDIN, concernant l’église Saint-Paul Saint-Louis située dans le 4e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DASCO 195 - Fixation des tarifs de restauration scolaire pour les caisses des écoles des 1er, 2e, 6e, 10e, 15e et 17e arrondissements pour la période du 1er janvier 2008 jusqu’à la fin de l’année scolaire 20072008. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DF 79 - Communication sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département pour 2008. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au relogement des familles expulsées de la Ferme Montsouris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPA 210 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13e) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, coordination SSI et coordination SPS correspondants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 254 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLS et 9 logements PLUS situé 39 bis, rue de Montreuil (11e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite société relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPP 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 178 - Signature d’un protocole d’accord entre la Ville de Paris, la SNCF et Réseau Ferré de France relatif à la cession d’un volume immobilier devant permettre la réalisation d’un jardin public dans le cadre de l’opération “Balcon Vert” rue d’Alsace (10e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la promesse de vente de ce lot de volume et de l’acquérir aux conditions définies par le protocole. Voeu déposé par l”Exécutif. Vœux déposés par le groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par M. GALDIN relatif à la mise en place d’enrobés dépolluants sur la chaussée parisienne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DAC 339 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison du Hip Hop” située 1, passage de la Fonderie (11e). - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DFPE 377 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 26, rue Chaptal (9e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPE 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “Eau de Paris” une convention de groupement de commandes afin de mutualiser les procédures d’achat pour la réalisation des travaux nécessaires aux opérations préparatoires à l’extension de la nouvelle tranche du tramway T3, sur les réseaux d’eau, les égouts et les galeries d’eau. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPA 285 - Approbation du principe de la réfection de la couverture de l’école polyvalente 10, rue Boursault (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 199 - ZAC “Clichy Batignolles” (17e). Désignation du concessionnaire. - Approbation du traité de concession. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le traité de concession. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre urbaine en vue de l’aménagement du secteur “Clichy Batignolles”. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

III - Question d’actualité posée par le groupe “Paris Libre” à M. le Maire de Paris relative à la création d’un Centre Baudelaire à l’Hôtel de Lauzun. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007