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Novembre 2007

Conseil Municipal

Débat

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2007, DLH 268 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLUS situé 43, rue des Orteaux (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, SG 188 - Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Orbival, un métro pour la banlieue” et versement de la cotisation 2007. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, SG 190 - Observations définitives arrêtés par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la situation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à la Régie autonome des transports parisiens (RATP) une subvention relative aux études d’avant-projet de l’extension du tramway T3 conformément au contrat particulier Département de Paris / Région d’Ilede-France. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la campagne de soutien menée par la Mairie de Paris pour la libération des trois soldats israéliens faits prisonniers à Gaza et au Liban. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPVI 94 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la “Politique de la ville” sur le quartier Porte de Vanves-Raymond Losserand (14e). Montant total : 24.600 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DAC 375 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Génie de la Bastille” 47, rue de Lappe (11e). - Montant : 12.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

I - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la situation du logement en France. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 207 - Acquisition auprès de la SCI Bréguet, en l’état futur de réhabilitation, d’un lot de volume à usage d’équipement public à dominante culturelle situé dans l’immeuble 17-19 bis rue Bréguet (11e). Vœux déposés par la majorité municipale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 196 - Secteur “Clichy - Batignolles” (17e). Approbation de la modification du PLU après enquête publique. 2007, DU 198 - Secteur “Clichy - Batignolles” (17e). Approbation du dossier de réalisation. - Approbation du programme des équipements publics. Vœux déposés par l’Exécutif. Vœux déposés par le groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, SG 161 - Subvention à l’Association Paroles de Femmes pour son action en faveur des femmes. Montant : 1.500 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’Association départementale de Paris de la ligue contre la violence routière. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.500 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de concession avec la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement (SAEMES) pour l’entretien du parc de stationnement “Notre Dame” (4e), la construction du parc de stationnement “Cardinet” (17e) et l’exploitation des deux ouvrages pour une durée de 30 ans. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DDEE 259 - Compte rendu annuel à la collectivité pour l’exercice 2006 de la mission “Vital’Quartier” confiée à la SEMAEST. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6 impasse des Anglais (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007