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Novembre 2009

Conseil Municipal

Débat

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au stationnement autour du nouveau site du Ministère des Affaires étrangères, rue de la Convention (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au musée de Montmartre. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au musée de Montmartre. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, SGRI 72 - Signature d'un contrat de subvention avec la Commission européenne relatif au projet dit PBO Santé (Paris-Bamako-Ouagadougou Santé). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DPE 4 - Lancement de marchés relatifs à l'enlèvement des graffiti à Paris en deux lots séparés. Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" tendant à ce que les véhicules concernés satisfassent aux directives européennes "Euro 5". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DAC 82 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association "Philharmonie de Paris" pour l'attribution d'une subvention (19e). Montant : 904.148 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurisation des carrefours du 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Jean-François LAMOUR, Mme Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au projet Autolib'. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux engagements de la Ville de Paris en matière d'équipements d'accueil des jeunes enfants dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DU 153 - Débat sur les résultats de l'application du Plan local d'urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l'article L. 123-12-1 du Code de l'urbanisme. Approbation du principe de l'application au cas par cas des dispositions du nouvel article L. 127-1 du Code de l'Urbanisme. 2009, DLH 95 - Décision d'engager la procédure d'élaboration du nouveau Programme Local de l'Habitat à Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'actualisation de la zone en déficit de logements sociaux. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux logements sociaux diffus dans le 3e arrondissement. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la prise en compte de la dimension métropolitaine en matière de politique du logement. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte du fait métropolitain. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien à la formation initiale des enseignants du premier degré. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Listes des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, "Les Verts", et Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au stationnement des deux-roues motorisés dans le quartier Montmartre. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Rappel au règlement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'organisation d’un débat général sur la Seine lors d'une séance du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la répartition des logements sociaux dans le cadre du programme de construction neuve réalisé par ICF "La Sablière" sur le lot 1.1 de la Z.A.C. "Clichy-Batignolles". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DDATC 182 - DASES 37 - DPVI 197 - Signature d'une convention avec le Département de Paris et l'association "L'Interloque" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 44.000 euros. Vœu déposé par les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au débarras et à la valorisation des encombrants accumulés dans les bâtiments municipaux. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu a inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009