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Novembre 2011

Conseil Municipal

Débat

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29 - 2011, V - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants relative à l'axe ferroviaire Paris-Seine. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

78 - 2011, DLH 109 - Financement complémentaire des programmes de logements familiaux, de résidence étudiante et de foyer de jeunes travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

119 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

38 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vidéoprotection dans le quartier Pitet-Curnonsky. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

12 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à un débat public sur l'avenir de la Petite Ceinture. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

68 - 2011, DU 240 - Suppression de Z.A.C. Porte des Lilas (19e et 20e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

115 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

27 - 2011, III - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la situation des ascenseurs. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

108 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au déplacement de la Foire du Trône hors de la pelouse de Reuilly. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

85 - 2011, DLH 289 - Signature de la charte du réseau national des collectivités en matière d'habitat participatif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

4 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

79 - 2011, DLH 178 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt Eco Prêt réhabilitation à contracter par EFIDIS en vue de compléter le financement d'un programme de réhabilitation comportant 132 logements 58, rue Riquet / 102 rue d'Aubervilliers (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

10 - 2011, DVD 138 - Lancement et signature des marchés de travaux de signalisation lumineuse tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris (2 lots). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

39 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nécessité d'implanter une antenne permanente du GPIS dans le sud-ouest parisien. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

7 - 2011, DVD 210 - Approbation des modalités de concertation proposées par le Syndicat des Transports d'Ile de France dans le cadre du projet de réalisation d'un service de navettes fluviales le long du bief parisien. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au service des navettes fluviales Voguéo. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la création de parcs de stationnement intermodaux à proximité des escales Voguéo. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la communication en Conseil de Paris des conclusions de la négociation de la délégation de service public Voguéo. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mixité du transport par voie fluviale opéré par le service Voguéo. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux bateaux assurant le service de Voguéo. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la complémentarité du réseau de bus en bord de Seine. Vœu déposé par les groupes UMPPA et CI relatif à la consistance de l'information délivrée dans le cadre de la concertation. Vœu déposé par les groupes UMPPA et CI relatif à l'amélioration préalable de la régularité du service assuré par le bus 69. Vœu déposé par le groupe CI relatif à l'intégration d'un service "VoguéoFret". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

37 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place de correspondants de nuit dans le 17e. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

22 - 2011, DPE 79 - DGRI 77 - Subvention (150.000 euros) avec avenant à la convention passée avec l'association PREMIERE URGENCE relative au projet d'amélioration de l'accès et de la gestion de l'eau dans le district de Qalqilya (Cisjordanie - Territoires palestiniens). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

102 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux citoyens d'honneur. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

104 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche visant l'apposition d'une plaque en mémoire des Algériens torturés au 28, rue de la Goutte d'Or. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

33 - 2011, PP 77 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2011. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011