Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2011

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

110 - 2011, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la hausse de la T.V.A. sur le livre au 1er janvier 2012. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

1 - Introduction. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

65 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des jurys d'architecture (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

14 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la sécurité routière dans le 20e. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

58 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la création d'un Relais assistantes maternelles dans le 16e. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

20 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la création d'une maison funéraire civile. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

64 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la piscine Molitor. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

121 - 2011, QE 2011-27 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la critérisation des subventions de la Région Ile-de-France. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

6 - 2011, SG 208 - Communication du Maire de Paris "Paris, une ville au service des usagers". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

42 - 2011, DPVI 221 - Subvention (7.000 euros) à l'Association Réseau d'Assistance aux Victimes d'Agressions et de Discriminations (RAVAD) au titre de la lutte contre les discriminations. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

32 - 2011, DPP 35 - Subvention à Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. - Montant : 4.264.133 euros. 2011, DPP 36 - Subvention (203.434 euros) avec convention à l'Immobilière 3F dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. 2011, DPP 37 - Subvention (963.002 euros) avec convention à la RIVP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. 2011, DPP 38 - Subvention (150.987 euros) avec convention à ICF La Sablière dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. 2011, DPP 39 - Subvention (131.993 euros) avec convention au Logement Francilien dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. 2011, DPP 40 - Subvention (143.320 euros) avec convention à la SIEMP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. 2011, DPP 41 - Subvention (73.131 euros) avec convention à EFIDIS dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

94 - 2011, Vœu déposé par le groupe CI relatif aux résultats des enquêtes de satisfaction conduites auprès des locataires du parc social. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

96 - 2011, DU 214 - Cession du pavillon communal, 44 avenue de la Chaussée de l'Etang (94 Saint Mandé). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

106 - 2011, DF 102 - Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris. Communication de la deuxième décision modificative du budget 2011. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

74 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au GPRU Porte de Vincennes et aux logements rue Elie Faure (12e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

73 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la pollution de l'air dans le cadre du GPRU porte de Vincennes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

117 - 2011, Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

107 - 2011, DDEEES 285 - Attribution de la délégation de service public pour la gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e). Vœu déposé par les groupes EELVA, PCF/PG relatif à la régulation de l'activité récupération/vente de produits usagés. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

56 - 2011, DJS 403 - Signature d'une convention annuelle de mise à disposition, à titre précaire, de locaux avec Les M.A.C.A.Q. Troubadours (17e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'implantation d'une crèche dans les locaux du 123, rue de Tocqueville (17e). Vœu déposé par le groupe CI relatif à l'occupation du 123, rue de Tocqueville (17e) par l'association "les Macaq-Troubadours". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

13 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'apposition de la dénomination "Place du 8 février 1962" à la station de métro Charonne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011