Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Subvention (3.000 euros) à l'association Union des Juifs pour la résistance et l'entraide (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 739-1]


Acceptation de recettes et signature d'une convention avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme pour une mission d'identification d'un projet de coopération décentralisée à Istanbul. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DGRI 69-1]


Subvention (840.388 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation OEuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche familiale Beaugrenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 46-1]


Subvention (259.419 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Bethléem (6e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 41-1]


Subvention (16 000 euros) à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) (91302 Massy) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 221-1]


Revalorisation du tarif 2013 des opérations (désinfection, assainissement, désinsectisation, lutte contre les rongeurs, ramassage et collecte des seringues) réalisées par le Service municipal d'actions de salubrité et d'hygiène. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 36-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 34 logements PLUS et 85 logements PLS, 117-119 rue de Montreuil (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 123-3]


Lancement et signature d'un marché à bons de commande pour des prestations de formations diplômantes permettant la reconversion pour raison médicale d'éboueurs de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DRH 82-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec le PUC Volley-ball. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DJS 441-1]


Signature d'une convention à la gestion des locaux, avec le Département de Paris pour les locaux situés au 24, rue Saint-Roch à Paris (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DASES 38-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 35 logements PLS 70bis-72, rue Botzaris (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 9-1]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DDEEES 227-1]


Subvention (1.300 euros) à l'association NJS ADDICT (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DJS 439-1]


Attribution de la dénomination Andrée Chedid à la bibliothèque Beaugrenelle (15e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DAC 774-1]


Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal 10 rue Julia Bartet (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 174-1]


Subvention (372.321 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche en appartement Framboise (19e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 52-1]


Subvention (171.484 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil la Môme (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 51-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association La fabrique des impossibles (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 105-1]


Attribution de la dénomination Helen Adams Keller à l'Espace public numérique du 3e arrondissement situé 62, rue de Bretagne. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 495-1]


Subvention (11.000 euros) et convention avec Paris Habitat OPH pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes d'un local situé 37/39 boulevard Davout (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 196-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <