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Subvention (3.000 euros) à l'Association Internationale Culture Sans Frontière (AICSF) (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 203-1]


Avenant au bail emphytéotique du 15 février 2007, au profit de REHABAIL, visant à insérer des lots supplémentaires dépendant de l'immeuble en copropriété 40, rue de Nantes (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 209-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Cosmopolite (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 168-1]


Avenant au bail emphytéotique consenti le 1er octobre 2010 à la RIVP, portant location de l'immeuble communal 15 P rue des Arbustes (14e) et location par bail emphytéotique, au profit de l'association CEREP, d'une emprise à détacher dudit immeuble. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 213-1]


Subvention Fonds du Maire (15.566 euros) et convention avec le Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement de Paris (6e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 3-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association (A.R.P.P.A) Association pour la Recherche et le Promotion d'une politique de l'Association (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 209-1]


Avenant au bail emphytéotique des 26 et 27 octobre 2006 consenti au CASP, portant location de lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété 77, rue des Haies (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 223-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Relais famille (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 204-1]


Subvention Fonds du Maire (4.800 euros) au Comité municipal d'animation et d'action sociale du VIIe arrondissement (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 195-1]


Subvention Fonds du Maire (9.837 euros) au Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18ème arrondissement (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 196-1]


Subvention (210.773 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche familiale Saint Amélie (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 54-1]


Subvention (141.920 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la multi-accueil Clavel (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 50-1]


Approbation du programme prévisionnel d'investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DASCO 158-1]


Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'Association pour l'Education, l'Intégration et le Développement (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 160-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association "Fédération nationale des maisons des potes" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 206-1]


Subvention Fonds du Maire (9.837 euros) à l'association Salle Saint Bruno (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 197-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Energies 9 (9e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 77-1]


Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d'intérêt général du marché de maîtrise d'oeuuvre relatif à la restructuration globale de la crèche collective 34, rue Petit (19e) notifié en 2010. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPA 86-1]


Subvention Fonds du Maire (12.213 euros) au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 45-1]


Subvention (533.063 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche familiale Clavel (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 49-1]


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