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Subvention (12.500 euros) et convention avec Paris Habitat OPH pour la division d'un local associatif en deux locaux dans le quartier de la Goutte d'Or, 23 rue Emile Duployé (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 197-1]


Avenant au bail emphytéotique consenti le 1er octobre 2010 à la RIVP, portant location de l'immeuble communal 15 P rue des Arbustes (14e) et location par bail emphytéotique, au profit de l'association CEREP, d'une emprise à détacher dudit immeuble. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 213-2]


Subvention à l'Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10ème - AIRES 10EME Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 26-1]


Subvention Fonds du Maire (4.800 euros) à quatre associations et convention avec l'association Relais 59 (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 205-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Les indivisibles (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DUCT 210-1]


Subvention (390.160 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective crèche collective laïque du Quartier du Père Lachaise. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 53-1]


Subventions (140 742 euros) avec convention à sept associations dans le cadre du Plan Parisien de Lutte Contre l'Illettrisme et de Développement des Compétences Clés des jeunes des quartiers politique de la ville Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 193-1]


Subventions (75.000 euros) et conventions avec 3 associations (14e, 18e et 20e) pour l'émergence de 3 nouvelles Accorderies. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 195-1]


Approbation du principe et des modalités de passation et signature d'un marché relatif à des prestations de levés topographiques des mises à jour des plans de voirie de surface (secteur ouest parisien). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 190-1]


Subvention (612.087 euros) et avenant avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville -G.O.S.B- (20e) pour sa crèche collective (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 286-1]


Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de quatre établissements de petite enfance situés dans les 11e, 12e et 16e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 411-1]


Subvention (346.731 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Sainte Amélie (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 55-1]


Subvention (312.899 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la structure multi-accueil Bellot (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 237-1]


Subvention (403.886 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture (16e) pour sa crèche collective (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 78-1]


Signature d'un contrat de transaction avec la société CPCU suite à l'affaissement de voirie au droit de l'immeuble sis 55 rue Bobillot (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 205-1]


Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Marais. - Bilan de la concertation. - Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur du Marais (3e et 4e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 241-2]


Subvention (99.207 euros) et avenant n° 3 avec l'association République enfants pour la crèche parentale (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 90-1]


Versement de la contribution 2012 de la Ville de Paris (500 000 euros) au Groupement d'Intérêt Public " Atelier International du Grand Paris ". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 SG 55-1]


Lancement d'une procédure de consultation auprès d'opérateurs immobiliers en vue de sa cession de la parcelle de terrain " C 55 haute " située aux Pavillons sous Bois (93320 Pavillons sous Bois). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 242-1]


Subvention (107.369 euros) et avenant n° 3 avec l' Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour la halte-garderie (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 217-1]


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