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Projet de prolongement à l'ouest de la ligne E du RER, de la gare Haussmann-Saint-Lazare à celle de Mantes-la-Jolie, impactant les 8e, 16e, 17e et 19e arrondissements de Paris. Avis de la Ville de Paris requis au titre de l'article L.123-16 du Code de l'Urbanisme Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 127-1]


Subvention et avenant n° 1 à convention (58.668 euros) avec l'association ABC Puériculture (16e) pour le service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 274-1]


Subvention (55.618 euros) et avenant n° 3 avec l'association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Christiani (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 280-1]


Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Déplacements Urbains d'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 SG 172-1]


Subvention (66.462 euros) et avenant n° 3 avec l'association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Nieuport (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 279-1]


Subvention (10 000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) au titre 2012 . Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 SG 59-1]


Avant-projet d'aménagement du parvis et des abords de la gare Saint Lazare (8e et 9e) et demande des subventions correspondantes auprès du STIF. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 202-1]


Subvention (40.753 euros) et avenant n° 3 avec l'association Galipette (20e) pour sa crèche parental. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DFPE 290-1]


Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Marais. - Bilan de la concertation. - Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur du Marais (3e et 4e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DU 241-1]


Conclusion de quatre conventions d'occupation temporaire du domaine public pour l'utilisation privative par la SASP Stade Français Paris de dépendances du Stade Jean Bouin de Rugby situé, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DJS 395-1]


Signature d'une convention de location du droit de pêche sur la canal de l'Ourcq avec la Fédération de Seine et Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 13-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Observatoire des Usagers de l'Assainissement en Ile-de-France (Obusass) pour l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPE 90-1]


Signature d'une convention relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat avec l'Agence Régionale de Santé. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DLH 229-1]


Conventions d'objectifs et de moyens, l'une avec le SYCTOM et l'association La Petite Rockette, l'autre avec l'association Coup de Main, pour l'accueil en Centre de Valorisation et d'Apport des Encombrants des déchets ultimes produits par ces associations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPE 77-1]


Subvention (164.238 euros) avec convention avec l'association Le Secours Catholique (7e) pour son programme d'hygiène, eau, assainissement dans 3 départements à l'est et au nord ouest de la région du Tigray, dans le nord de l'Ethiopie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPE 86-1]


Passation d'un marché de valorisation et de signalétique du Jardin Botanique de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DEVE 72-1]


Subvention en nature à l'association Art Exprim 18 sous la forme d'arbres abattus au 122 rue des Poissonniers (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DEVE 173-1]


Vente aux enchères ou destruction de 50 véhicules et 46 matériels du Service Technique de la Propreté de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPE 80-1]


Subventions (22.300 euros) et conventions avec 3 associations ayant une activité de recyclerie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPE 78-1]


Avenant à la convention d'occupation précaire de l'immeuble Schoelcher signé avec Eau de Paris (EdP) et l'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (ASPP). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPE 88-1]


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