Signature d'un protocole d'accord transactionnel et versement d'une indemnité (145.401,11 euros) pour le règlement du sinistre, en date du 5 décembre 2008, dans les locaux du SMASH Sud, situé au 14, rue de l'Abbé Carton à Paris (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DASES 1-1]
Subvention et convention (100.000 euros) avec l'INSERM - DR 12 en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Nathalie ROUACH, lauréate 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DASES 34-1]
Subvention (1.676 euros) à l'Union interdépartementale des combattants volontaires de la Résistance de Paris et la région parisienne (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DAC 743-1]
Signature de la convention relative aux modalités de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et l'établissement public Paris Musées chargé de la gestion des musées.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 SG 199-1]
Subvention (21.500 euros) à l'Office national des anciens combattants et Victimes de Guerre (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DAC 747-1]
Subvention (406.048 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la multi-structure La Souris Verte (17e).
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DFPE 48-1]
Subvention ( 31.000 euros) avec convention avec l'association " Une radio étudiante à Paris "
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DDEEES 208-1]
Subvention (10 000 euros) et convention avec l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) pour financer des actions d'information dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ".
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DDEEES 206-1]
Marché d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage pour l'établissement d'un schéma directeur de mise en sécurité et accessibilité du campus des Cordeliers situé 15, rue de l'Ecole de Médecine (6e).
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DPA 71-1]
Signature d'un marché négocié relatif à la maintenance et au droit de suivi du progiciel LogicPro et prestations liées de la société THALES
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DSTI 31-1]
Subvention (358.000 euros) à la Régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école des ingénieurs de la Ville de Paris
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DDEEES 229-1]
Subvention (2.500 euros) à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France (A.R.A.R) (12e).
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DAC 742-1]
Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention triennale avec Pulsart (93100 Montreuil).
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DJS 171-1]
Subvention (5.000 euros) à l'Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de L'Ile-de-France (92150).
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DAC 745-1]
Subvention (317.426 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective La Providence (7e).
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 DFPE 44-1]
Subventions (100.000 euros) et conventions avec 10 établissements cinématographiques parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2012
[2012 SG 168-1]
