Subvention (21.401,71 euros) et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette EPPGHV (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 716-1]
Fixation du tarif de redevance pour les stands de vente dans le cadre des expositions dans les salons des Prévôts et des Tapisseries de l'Hôtel de Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DICOM 38-1]
Bilan de la concertation préalable, de la mise à disposition de l'étude d'impact et dossier de création de la ZAC Porte de Vincennes (12e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DU 289-1]
ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e) - Déclassement du domaine public d'une emprise, 9-11, place du Docteur Yersin et convention d'occupation temporaire du domaine public avec la SEMAPA sur une fraction de cette emprise.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DU 291-1]
Signature d'un avenant technique à la convention de subvention avec l'association AIDES (93 500 PANTIN), relative à la lutte contre le Sida au Mali
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DGRI 87-1]
Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association Sol En Si - Solidarité Enfants Sida (93000 BOBIGNY) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DGRI 86-1]
Subventions (30 000 euros) à 15 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et DPVI visant à valoriser le caractère social du cinéma et à soutenir les actions audiovisuelles menées au sein des quartiers prioritaires.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 SG 97-1]
Subventions (210.000 euros) et conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 SG 191-1]
Subvention (100.000 euros) avec convention à l'association Action Contre la Faim (14e) pour un programme d'aide d'urgence aux victimes du cyclone Haiyan aux Philippines.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DGRI 93-1]
Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Paul Bourget (13e). Approbation et signature du contrat de concession.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DU 261-2]
Signature d'une convention relative au programme de travail 2013-2014 avec l'APUR dans le domaine de la coopération décentralisée.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DGRI 88-1]
Subvention (60.000 euros) avec avenant à la convention avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 157-1]
Signature d'un avenant à convention avec l'Organisation Pan-Africaine pour la Santé (6e) relative à la lutte contre le Sida en Afrique.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DGRI 83-1]
Subvention (7.500 euros) à l'Association pour l'Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 622-1]
Subvention (3.000 euros) à l'établissement public de la porte Dorée- Cité nationale de l'histoire de l'immigration et aquarium de la porte Dorée (12 e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 596-1]
Subvention (16.000 euros) au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2013
[2013 DAC 541-1]
