Réalisation 7-9, avenue Léon Bollée (13e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP (15 PLS).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 215-1]
Création d’un gymnase et d’un jardin sur le toit 122 rue des Poissonniers (18e) - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre de l'opération
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DPA 72-1]
Subvention (44.000 euros) et convention avec l'association Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 21-1]
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de principal et de en chef du corps des techniciens supérieurs
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DRH 79-1]
Huit marchés couverts et un marché découvert parisiens - approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 251-1]
Subvention (10.000 euros) à l’association Médecins du Monde (18e) pour un programme de sauvetage en mer et de soins aux migrants
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DGRI 78-1]
Convention avec l’association Emmaüs Solidarité et fixation de la redevance annuelle pour l’occupation d’un local communal Porte de Champerret (17e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 244-1]
Autorisation pour le STTAM de percevoir les bonus écologiques relatifs aux achats de véhicules propres.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DILT 30-1]
Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise, spécialité sylviculture
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DRH 46-1]
Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 143-7]
Subvention (5.000 euros) à l'association Fonds Roberto Cimetta (9e) pour son projet en faveur de la mobilité et la créativité artistique entre le monde arabe, les Balkans et Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DGRI 68-1]
Fixation épreuves et programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise grade agent de maîtrise dans la spécialité maintenance industrielle
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DRH 61-1]
Subvention (40.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge française (14e) pour un programme d’aide d’urgence aux migrants sur la frontière gréco-macédonienne
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DGRI 77-1]
Subvention (31.200 euros) et convention avec l’association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 120-1]
Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 143-1]
Marché de levés topographiques des plans de voirie de surface secteur Ouest. Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 228-1]
Marché Vélib' - Création d'un secteur distinct pour les dépenses et les recettes réalisées par la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 226-1]
Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DFA 83-1]
