Retransmission des séances du Conseil de Paris en 2 lots-Modalités-Autorisation-Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DSTI 26-1]
Déclassement du domaine public d’une portion de l’avenue André Rivoire
située côté pair (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 158-1]
Prestations de mise à jour des diagnostics administratifs et techniques des anciens arrêtés d’insalubrité non levés. Marché de service - Modalités de passation - Autorisation – Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 204-1]
Ligue contre la Violence Routière (LCVR). Attribution d'une subvention de 3 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 167-1]
Réalisation 7-9 passage Salarnier (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 26 logements sociaux par BATIGERE Ile-de-France.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 293-1]
ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°3 au traité de concession conclu avec la SEMAPA.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 182-1]
Subvention (5.300 euros) à l’association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 234-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du groupement qui sera chargé de la construction d’une piscine 134, boulevard Davout et 5 à 7, rue Serpollet à Paris 20e.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[R42]
Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 143-3]
Réalisation 10-12, impasse Delépine (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 281-1]
Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 143-5]
Modification du mode d’encaissement des recettes autocars – Avenants aux conventions de mise à disposition d'emplacements et au marché d'accueil dans les parcs fermés
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 212-1]
Maintenance et acquisition des licences des progiciels SAP -Modalités-Autorisation-Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DSTI 25-1]
Réalisation 36-38, rue de la Cour des Noues (20e) d’un programme de 5 logements sociaux PLS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 24-1]
Réalisation 3 rue du Moulin Joly (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 17 logements sociaux par BATIGERE Ile-De-France
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 292-1]
