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Octobre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Lucette GUALANDI, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors de sa chute provoquée par une bouche de lavage défectueuse. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1359]

Subvention à l'association "Forum animation loisirs" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1347]

Subvention à l'association "Arts-cultures-théologies" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1027]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais" pour l'occupation d'un local situé 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1329]

Avis favorable à la demande de reconnaissance légale présentée par la Communauté des bénédictins de l'abbaye Sainte-Marie. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1238]

Modification de la désignation d'un tronçon de voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1306]

Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la S.E.M.E.A.-XV au cours des années 1987 à 1993 inclus. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1403]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche et loisirs Xe" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1333]

Subvention exceptionnelle au Paris université club - section volley-ball (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1079]

Subvention à l'association "Théâtre des cinquante" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1191]

Subvention à l'Association du foyer de l'institution nationale des Invalides (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1510]

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1585]

Subvention à l'association "Métropolis" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1372]

Subvention, au titre de 1996, à une association du 4e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1261]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Sitraba" pour l'aménagement du jardin "Atlantique" (14e et 15e) (traitement des surfaces inox, lot n° 8C). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1367]

Avis favorable sur un projet de décret modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1233]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne) une convention d'hébergement pour la tenue d'un espace "nature" de la Ville de Paris. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1260]

Subvention à l'association "Théâtrales" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1181]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Informatique VIIe" pour l'occupation des locaux situés 35, avenue de La Bourdonnais (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1319]

Subvention d'investissement à l'association "Ecole de boulangerie et de pâtisserie de Paris" (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1252]