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Octobre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des installations thermiques de l'église du Saint-Esprit (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1184]

Subvention à la Société historique et archéologique du 13e arrondissement (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 709]

Subvention à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1200]

Régularisation de l'attribution des noms des voies et espaces publics du Forum-des-Halles (1er). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1302]

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1336]

Classement hiérarchique applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1224-2°]

Attribution d'une dénomination à une place du 5e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1293]

Subvention à l'association "Art et tradition" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1211]

Modification de la désignation d'une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1311]

Subvention à l'association "Espace musical", Juvisy-sur-Orge (Essonne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1214]

Subvention à l'Union des femmes artistes musiciennes (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 381]

Attribution d'une dénomination à un emplacement du 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1299]

Attribution, au titre de la saison 1996-1997, d'une subvention à certaines associations gestionnaires de centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A.I.T.M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1352]

Subventions aux associations "C.E.C.C.O.F." (11e), "Centre Didro" (14e), "A.F.A.L.T." (20e), "Corde raide" (12e), "A.C.A.S.A." (19e), "Environnement sans frontière" (18e), "T.V.A.S. 15" (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1315]

Subvention à l'association "Arts, nuances et culture" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1216]

Subvention à l'Association pour l'animation du 14e "Le 14e art" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1174]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des installations de puissance et d'automatisme des usines de ventilation et de relevage des eaux du tronçon Porte de Saint-Cloud - Porte Molitor du boulevard périphérique (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1378]

Modification du statut particulier applicable au corps des assistants spécialisés d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1222]

Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de police (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1553]

Subvention au "Paris football club 98 - Centre animation jeunesse" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1353]